[Mélanges Fournier]

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d’Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d’Histoire du droit

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1929

Editeur : Sirey

Description : in-8, br., non massicoté, (dos cassé, mouillures marginale sur tout le vol., fanée), LXIV-812 p.

Romaniste, Paul Fournier se spécialisa rapidement dans le droit des institutions. Ces collègues lui offrirent ici, un des tout premiers recueils de Mélanges dont nous n’avons pu nous empêcher de reproduire la liste exhaustive des très nombreuses contributions, toutes plus magnifiques les unes que les autres : Ch. Appelton, L’affranchissement vindicta ne s’appliquait anciennement qu’aux esclaves pour dettes ; Dom Ursmer Berlière Le droit de gîte épiscopal lors d’une joyeuse entrée ; G. Boyer, Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVème siècle en matière de privilegium fori ; W. W. Buckland, D. XLIV. 2. 21. 3. and res judicata ; E. Champeaux, Quelques observations qui doivent précéder une étude du personnat au XIème siècle ; Paul Collinet, Justa causa et bona fides dans l’usucapion d’après les Institutes de Gaïus ; G. Cornil, Cause et conséquences de l’apparition tardive de l’animus novandi ; Édouard Cuq, Les lois d’Auguste sur les déclarations de naissance ; Pierre Daudet, Le livre d’audiences de la cour d’un bas-justicier en Gévaudan au XIVème siècle ; Madeleine Dillay, Le «service» annuel en deniers des fiefs de la région angevine ; Auguste Dumas Dieu nous garde de l’et cætera du notaire ; Gustave Dupont-Ferrier, Le rôle des commissaires royaux dans le gouvernement de la France spécialement du XIVème au XVIème siècle ; J. Dusquesne, L’in integrum restitutio ob dolum ; G. Espinas, Les manants dans le droit urbain en Flandre au moyen-âge ; L. Falletti, Note sur l’emploi du terme forma dans les textes juridiques ; A. Filniaux, L’évolution du concept de clause pénale chez les canonistes du moyen-âge (Origine des art. 1152, 1226 et ss. du Code Civil français) ; Pierre-Fr. Fournier, Rectifications d’actes de l’état civil par les administrations du département du Puy-de-Dôme entre 1792 et 1802 ; F.-L. Depuis quand a-t-on pu, en France, être vassal de plusieurs seigneurs ? ; M. Garaud, Les Coutumes poitevine et angoumoise de la donation par provision de corps ; R. Généstal, La patrimonialité de l’archidiaconat dans la province ecclésiastique de Rouen, J. Gessler, Notes sur le droit d’arsin ou d’abattis ; Roger Gtand, Le conflit de la Coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d’une commune d’Auvergne au XIIIème siècle ; M. Grandclaude, Liste d’assises remontant au premier royaume de Jérusalem (1099-1187) ; P. Harsin, Un précurseur liégeois de Domat : Viencent de la Hamaide ; Charles H. Haskins, Formulary of the officialité of Rouen ; J. Van Kan, L’unification du droit et les résistances des juris-consultes sous l’ancien régime ; Georges de Lagarde, Sur l’interprétation d’un texte d’Aristote ; Gabriel Le Bras, Les deux formes de la Dacheriana ; A. Lemaire, Origine de la règle « Nullum sine dote fiat conjugium» ; G. Lepointe, A qui incombe la charge de la portion congrue ; Mgr Lesne, Præbenda. Le sens primitif du terme prébende ; H. Lévy-Bruhl, Note sur l’assistance obligatoire en cas d’incendie, (D’après quelques textes septentrionaux de la première moitié du moyen-âge) ; Ferdinand Lot, La Vita Viviani et la domination Wisigothique en Aquitaine ; Ernest Lyon, Un manuscrit inédit de Beaumanoir ; Olivier Martin, La nomination aux offices royaux au XIVème siècle d’après les pratique de la chancellerie ; F. Martroye, L’affaire Indicia. Une sentence de saint Ambroise ; Ph. Meylan, Les statuts réels et personnels dans la doctrine de du Moulin ; E. Meynial, Note sur l’histoire du dol et de la violence dans les contrats dans notre ancien droit français, Raymond Monier, L’administration et la condition juridique des habitants de la ville d’Arras au XIIème siècle ; C.-G. Mor, Di un tratto diFloro di Lione sui privilegi de chierici ; J.-C. Naber, De «Petri exceptionum» patria et annis ; Mathieu G. Nicolau, Les dispositions d’origines romano-byzantine dans le Code civil roumain ; Ernest Perrot, Le Registrum Curie officialis Lingonensis ; P. Petot, La Commendise personelle ; J. Pirenne, Essais sur l’évolution du droit de famille en Égypte sous l’Ancien Empire ; R. Pirenne, De l’interdiction des fous et des prodigues dans l’ancien droit coutumier français, Max Radin, Caput et δὦμα ; Henri Regnault, L’insinuation des actes emportant transfert de propriété à titre onéreux dans l’ancien droit français ; A. de Senarclens, La maxime «Pretium debet esse verum, certum, iustum» ; Jean Tarré, Sur les origines arlésiennes de la collection canonique, dite Hispana ; F. Thibault, Essai de solution du problème des Colliberti ; Paul Thomas, Le « Wienenchement» au XIIIème siècle dans quelques communautés rurales ; F. Valls-Taberner, Le juriste catalan Pierre de Cardona, cardinal de l’Église romaine sous Alexandre III ; P.-P. Viard, Les protestants français et la dîme au XVIIème siècle ; Fernand de Visscher, La Lex Poetelia Papiria et le régime des délits privés au Vème siècle de Rome ; C.-W. Westrup, Le «roi» de l’Odysée ; F. de Zulueta, L’histoire du droit de l’antiquité.

Mots clés : Droit ancien - Histoire du droit Droit ecclésiastique

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Romaniste, Paul Fournier se spécialisa rapidement dans le droit des institutions. Ces collègues lui offrirent ici, un des tout premiers recueils de Mélanges dont nous n’avons pu nous empêcher de reproduire la liste exhaustive des très nombreuses contributions, toutes plus magnifiques les unes que les autres : Ch. Appelton, L’affranchissement vindicta ne s’appliquait anciennement qu’aux esclaves pour dettes ; Dom Ursmer Berlière Le droit de gîte épiscopal lors d’une joyeuse entrée ; G. Boyer, Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVème siècle en matière de privilegium fori ; W. W. Buckland, D. XLIV. 2. 21. 3. and res judicata ; E. Champeaux, Quelques observations qui doivent précéder une étude du personnat au XIème siècle ; Paul Collinet, Justa causa et bona fides dans l’usucapion d’après les Institutes de Gaïus ; G. Cornil, Cause et conséquences de l’apparition tardive de l’animus novandi ; Édouard Cuq, Les lois d’Auguste sur les déclarations de naissance ; Pierre Daudet, Le livre d’audiences de la cour d’un bas-justicier en Gévaudan au XIVème siècle ; Madeleine Dillay, Le «service» annuel en deniers des fiefs de la région angevine ; Auguste Dumas Dieu nous garde de l’et cætera du notaire ; Gustave Dupont-Ferrier, Le rôle des commissaires royaux dans le gouvernement de la France spécialement du XIVème au XVIème siècle ; J. Dusquesne, L’in integrum restitutio ob dolum ; G. Espinas, Les manants dans le droit urbain en Flandre au moyen-âge ; L. Falletti, Note sur l’emploi du terme forma dans les textes juridiques ; A. Filniaux, L’évolution du concept de clause pénale chez les canonistes du moyen-âge (Origine des art. 1152, 1226 et ss. du Code Civil français) ; Pierre-Fr. Fournier, Rectifications d’actes de l’état civil par les administrations du département du Puy-de-Dôme entre 1792 et 1802 ; F.-L. Depuis quand a-t-on pu, en France, être vassal de plusieurs seigneurs ? ; M. Garaud, Les Coutumes poitevine et angoumoise de la donation par provision de corps ; R. Généstal, La patrimonialité de l’archidiaconat dans la province ecclésiastique de Rouen, J. Gessler, Notes sur le droit d’arsin ou d’abattis ; Roger Gtand, Le conflit de la Coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d’une commune d’Auvergne au XIIIème siècle ; M. Grandclaude, Liste d’assises remontant au premier royaume de Jérusalem (1099-1187) ; P. Harsin, Un précurseur liégeois de Domat : Viencent de la Hamaide ; Charles H. Haskins, Formulary of the officialité of Rouen ; J. Van Kan, L’unification du droit et les résistances des juris-consultes sous l’ancien régime ; Georges de Lagarde, Sur l’interprétation d’un texte d’Aristote ; Gabriel Le Bras, Les deux formes de la Dacheriana ; A. Lemaire, Origine de la règle « Nullum sine dote fiat conjugium» ; G. Lepointe, A qui incombe la charge de la portion congrue ; Mgr Lesne, Præbenda. Le sens primitif du terme prébende ; H. Lévy-Bruhl, Note sur l’assistance obligatoire en cas d’incendie, (D’après quelques textes septentrionaux de la première moitié du moyen-âge) ; Ferdinand Lot, La Vita Viviani et la domination Wisigothique en Aquitaine ; Ernest Lyon, Un manuscrit inédit de Beaumanoir ; Olivier Martin, La nomination aux offices royaux au XIVème siècle d’après les pratique de la chancellerie ; F. Martroye, L’affaire Indicia. Une sentence de saint Ambroise ; Ph. Meylan, Les statuts réels et personnels dans la doctrine de du Moulin ; E. Meynial, Note sur l’histoire du dol et de la violence dans les contrats dans notre ancien droit français, Raymond Monier, L’administration et la condition juridique des habitants de la ville d’Arras au XIIème siècle ; C.-G. Mor, Di un tratto diFloro di Lione sui privilegi de chierici ; J.-C. Naber, De «Petri exceptionum» patria et annis ; Mathieu G. Nicolau, Les dispositions d’origines romano-byzantine dans le Code civil roumain ; Ernest Perrot, Le Registrum Curie officialis Lingonensis ; P. Petot, La Commendise personelle ; J. Pirenne, Essais sur l’évolution du droit de famille en Égypte sous l’Ancien Empire ; R. Pirenne, De l’interdiction des fous et des prodigues dans l’ancien droit coutumier français, Max Radin, Caput et δὦμα ; Henri Regnault, L’insinuation des actes emportant transfert de propriété à titre onéreux dans l’ancien droit français ; A. de Senarclens, La maxime «Pretium debet esse verum, certum, iustum» ; Jean Tarré, Sur les origines arlésiennes de la collection canonique, dite Hispana ; F. Thibault, Essai de solution du problème des Colliberti ; Paul Thomas, Le « Wienenchement» au XIIIème siècle dans quelques communautés rurales ; F. Valls-Taberner, Le juriste catalan Pierre de Cardona, cardinal de l’Église romaine sous Alexandre III ; P.-P. Viard, Les protestants français et la dîme au XVIIème siècle ; Fernand de Visscher, La Lex Poetelia Papiria et le régime des délits privés au Vème siècle de Rome ; C.-W. Westrup, Le «roi» de l’Odysée ; F. de Zulueta, L’histoire du droit de l’antiquité.

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1929
Date d’édition
1929-01-01
Editeur
Sirey
Description
in-8, br., non massicoté, (dos cassé, mouillures marginale sur tout le vol., fanée), LXIV-812 p.

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