RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions émises pendant le cours de la discussion. Par les Rédacteurs des Instructions décadaires sur l’Enregistrement et les Domaines nationaux. 3ème Livre ; t. I, III, IV, V, VII et VIII CONTENANT LE TEXTE ENTIER DU CODE CIVIL DES FRANÇAIS avec une Table générale, et l’Arrêté du Gouvernement, d’après lequel on connaît le jour où chaque Loi est exécutoire dans les Départements (manque les t. II, VI et IX)
[Code civil]
RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions émises pendant le cours de la discussion. Par les Rédacteurs des Instructions décadaires sur l’Enregistrement et les Domaines nationaux. 3ème Livre ; t. I, III, IV, V, VII et VIII CONTENANT LE TEXTE ENTIER DU CODE CIVIL DES FRANÇAIS avec une Table générale, et l’Arrêté du Gouvernement, d’après lequel on connaît le jour où chaque Loi est exécutoire dans les Départements (manque les t. II, VI et IX)
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : An 11 (1803) / An 12 (1804) / An 11 (1803) / An 12 (1804) / An 12 (1804) / An 12 (1804)
Editeur : Moreaux
Description : 6 vol. in-8, pl. veau fauve, tit. & tom. sur pc. bordeaux et vertes sur dos lisses ornés de fleurons, dentelles, vasques, cercles et carrés dans des filets encadrant dorés, filet doré encadrant les plats, roulettes dorées sur les coupes, HOMMAGE signé le 29 octobre 1916, (ptt. épidermures aux plats, coiffes de tête des t. I, V, VII & VIII accidentées, ptt mq. à 1 mors du t. V, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq. aux coins, qq. mouillures et piqûres). [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE].
Keywords : Ouvrages isolés Code civil
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Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- An 11 (1803) / An 12 (1804) / An 11 (1803) / An 12 (1804) / An 12 (1804) / An 12 (1804)
- Date d’édition
- 2022-01-01
- Editeur
- Moreaux
- Description
- 6 vol. in-8, pl. veau fauve, tit. & tom. sur pc. bordeaux et vertes sur dos lisses ornés de fleurons, dentelles, vasques, cercles et carrés dans des filets encadrant dorés, filet doré encadrant les plats, roulettes dorées sur les coupes, HOMMAGE signé le 29 octobre 1916, (ptt. épidermures aux plats, coiffes de tête des t. I, V, VII & VIII accidentées, ptt mq. à 1 mors du t. V, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq. aux coins, qq. mouillures et piqûres). [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE].
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