CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ;2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts ;3° Un traité sur la louveterie ;4° Une étude sur l’article 90 § 9 de la loi du 5 avril 1884 ;5° Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.
[Chasse], LEBLOND (Paul)
CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ;2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts ;3° Un traité sur la louveterie ;4° Une étude sur l’article 90 § 9 de la loi du 5 avril 1884 ;5° Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1895
Editeur : A. Pédone
Description : 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés avec filets à froid sur dos à 5 nerfs, Ex-Libris du Comte G. de la Ferté-Senectère, (dos légt frottés, coins émoussés), int. assez frais, 309 / 300 p.
Ouvrage de référence toujours abondamment cité.
(Ref. 50743)
Tax included
Keywords : Droit de la chasse
Ouvrage de référence toujours abondamment cité.
50743
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1895
- Date d’édition
- 1895-01-01
- Editeur
- A. Pédone
- Description
- 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés avec filets à froid sur dos à 5 nerfs, Ex-Libris du Comte G. de la Ferté-Senectère, (dos légt frottés, coins émoussés), int. assez frais, 309 / 300 p.
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