NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens
BONNESOEUR (Louis-François)
NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1857
Editeur : Cosse & Marchal
Description : in-8, demi-veau marron d’époque, tit. sur dos lisse avec dentelles et quadruple filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-328 p.
Ouvrage qui s’oppose par sa présentation à la majorité de la littérature publiée à la même époque. Plutôt qu’un ordre chronologique, Bonnesœur a préféré conserver l’ordre des tarifs, qu’une table alphabétique vient compléter.
(Ref. 34583)
Tax included
Keywords : Procédure civile
Ouvrage qui s’oppose par sa présentation à la majorité de la littérature publiée à la même époque. Plutôt qu’un ordre chronologique, Bonnesœur a préféré conserver l’ordre des tarifs, qu’une table alphabétique vient compléter.
34583
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1857
- Date d’édition
- 1857-01-01
- Editeur
- Cosse & Marchal
- Description
- in-8, demi-veau marron d’époque, tit. sur dos lisse avec dentelles et quadruple filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-328 p.
No customer reviews for the moment.