BAROTS (F.-H.)

DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commercial, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc., les droits de timbre et d’enregistrements, ainsi qu’un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc., de la loi nouvelles sur les patentes, la loi sur les bâtiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d’invention, les irrigations, les trottoirs publics, les les défrichements, etc., etc., augmentée d’un Dictionnaire d’Agriculture et de la Médecine Vétérinaire précis sur l’hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par Roche

Keywords : Droit ancien - Histoire du droit