CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2e éd., Introduction par M. Debelleyme
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2e éd., Introduction par M. Debelleyme
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1856
Editeur : Auguste Durand
Description : 2 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés encadrés de filets dorés, dos à 4 nerfs soulignés par fers estampés à froid, caissons encadrés par plusieurs fers estampés à froid, tr. mouchetées, (lég. mq. aux coins), bon état, VIII-644 p. / 728 p.
Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
(Ref. 48677)
Tax included
Keywords : Procédure civile
Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
48677
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1856
- Date d’édition
- 1856-01-01
- Editeur
- Auguste Durand
- Description
- 2 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés encadrés de filets dorés, dos à 4 nerfs soulignés par fers estampés à froid, caissons encadrés par plusieurs fers estampés à froid, tr. mouchetées, (lég. mq. aux coins), bon état, VIII-644 p. / 728 p.
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