RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE L’ENREGISTREMENT. La loi civile et la loi de l’enregistrement comparées - Doctrine et Jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des Droits d’enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d’hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l’administration de l’enregistrement, 6e éd. revue, corrigée, augmentée, mise au courant de la jurisprudence jusqu’au 1er août 1878, Troisième tirage - 1883
GARNIER (Maurice-Désiré)
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE L’ENREGISTREMENT. La loi civile et la loi de l’enregistrement comparées - Doctrine et Jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des Droits d’enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d’hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l’administration de l’enregistrement, 6e éd. revue, corrigée, augmentée, mise au courant de la jurisprudence jusqu’au 1er août 1878, Troisième tirage - 1883
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1878
Editeur : Direction de l’Enregistrement
Description : 5 vol. in-4, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de frises dorées, (coupes légt frottées, coins émoussés, rousseurs et piqûres), bon état .
On trouve en réalité ici le texte princeps de ce recueil fondamental du droit de l’enregistrement qui connut des rééditions jusqu’au XXe siècle. Outre ses aspects de droit fiscal, son intérêt majeur tient bien évidemment à la part importante qu’il fait aux analyses de droit civil.
(Ref. 53712)
Tax included
Keywords : Droit des biens Droit notarial Répertoires - Encyclopédies - Codes annotés
On trouve en réalité ici le texte princeps de ce recueil fondamental du droit de l’enregistrement qui connut des rééditions jusqu’au XXe siècle. Outre ses aspects de droit fiscal, son intérêt majeur tient bien évidemment à la part importante qu’il fait aux analyses de droit civil.
53712
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1878
- Date d’édition
- 1878-01-01
- Editeur
- Direction de l’Enregistrement
- Description
- 5 vol. in-4, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de frises dorées, (coupes légt frottées, coins émoussés, rousseurs et piqûres), bon état .
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