DROIT & COLONISATION, Sous la direction de Sévérine Kodjo-Grandvaux et Geneviève Koubi, coll. Droits, Territoires, Cultures

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[RFTJ]

LA RÉVOLUTION FRANÇAISE ET LE DROIT, Droits, Revue Française de Théorie Juridique, n° 17

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LES DROITS DE L?HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Anna...

LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Annales de la faculté de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

ÉTAT, RELIGIONS ET DROITS LOCAUX, Droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Institut du droit local alsac...

ÉTAT, RELIGIONS ET DROITS LOCAUX, Droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Institut du droit local alsacien-mosellan

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Moderne]

MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l...

MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André)

LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MEYLAN (Jacques)

LE DOMAINE FERROVIAIRE EN DROIT COMPARÉ (Droits français, allemand et suisse), coll. Travaux de droit, d’économie, de sociolo...

LE DOMAINE FERROVIAIRE EN DROIT COMPARÉ (Droits français, allemand et suisse), coll. Travaux de droit, d’économie, de sociologie et de sciences...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Association française des constitutionnalistes]

DROIT CONSTITUTIONNEL ET DROITS DE L’HOMME, Rapports français au IIème Congrès Mondial de l’Association Internationale de Dro...

DROIT CONSTITUTIONNEL ET DROITS DE L’HOMME, Rapports français au IIème Congrès Mondial de l’Association Internationale de Droit constitutionnel,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELMAS-MARTY (Mireille)

LE FLOU DU DROIT, du code pénal aux droits de l’homme

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VILLEY (Michel)

LE DROIT ET LES DROITS DE L’HOMME, coll. Questions

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LOMBOIS (Jean-Claude)

DE L’INFLUENCE DE LA SANTÉ SUR L’EXISTENCE DES DROITS CIVILS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. XLVIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VILLEY (Michel)

LE DROIT ET LES DROITS DE L’HOMME, coll. PUF Questions

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOYER (Laurent)

LE DROIT ROMAIN DANS LES PAYS DU CENTRE DE LA FRANCE, IUS ROMANUM MEDII AEVI, Société d’Histoire des droits de l’Antiquité, P...

LE DROIT ROMAIN DANS LES PAYS DU CENTRE DE LA FRANCE, IUS ROMANUM MEDII AEVI, Société d’Histoire des droits de l’Antiquité, Pars V, 4, d

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUBIER (Paul)

LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ; t. I, Partie générale : Les droits privatifs – Les actions en justice ; t. II, Partie...

LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ; t. I, Partie générale : Les droits privatifs – Les actions en justice ; t. II, Partie spéciale : Les...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

MESURES CONSERVATOIRES ET DROITS FONDAMENTAUX, dir. Gérard Cohen-Jonathan et Jean-François Flauss, coll. Droit et Justice, t. 65

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILL...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjec...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUSOLLIER (Séverine)

DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’UNIVERS NUMÉRIQUE, Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrou...

DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’UNIVERS NUMÉRIQUE, Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[RFTJ]

REPENSER LE DROIT CONSTITUTIONNEL, Droits, Revue Française de Théorie Juridique, n° 32

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES PERSONNES ET LES DROITS DE LA PERSONNALITÉ, LA FAMILLE, LES INCAPACITÉS, 12e éd., coll. Mémentos Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

INTERNATIONALISATION DES DROITS DE L’HOMME ET ÉVOLUTION DU DROIT DE LA FAMILLE, Avant-Propos de François Dekeuwer-Défossez, C...

INTERNATIONALISATION DES DROITS DE L’HOMME ET ÉVOLUTION DU DROIT DE LA FAMILLE, Avant-Propos de François Dekeuwer-Défossez, Colloque du Laboratoire...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SAINT ESTEBEN (Robert)

DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Europe...

DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Europe, n° 4

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TORRELLI (Maurice)

LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’ENFANT, coll. Trav. et rech. de l’Inst. du droit de la paix et du dével. de l’Un...

LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’ENFANT, coll. Trav. et rech. de l’Inst. du droit de la paix et du dével. de l’Université de Nice

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROBERT (Jacques) et DUFFAR (Jean)

DROITS DE L’HOMME ET LIBERTÉS FONDAMENTALES, 7ème éd., coll. Domat Droit public

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COHEN-JONATHAN (Gérard)

LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, coll. Droit Public Positif

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