Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle TOULLIER (C.-B.-M.) LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, 3ème éd. Price LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, 3ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle TOULLIER (C.-B.-M.) LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE NAPOLÉON Price LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE NAPOLÉON
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle BOITARD (Joseph-Édouard) LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE publiées par Gustave de Linage et mise en harmonie avec les lois récentes par G.-F. COLMET-DAAGE, ... Price LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE publiées par Gustave de Linage et mise en harmonie avec les lois récentes par G.-F. COLMET-DAAGE, 13ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle MICHAUX (Alexandre) TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ, AVEC UN CHOIX DE FORMULES ENTIÈREMEN... Price TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ, AVEC UN CHOIX DE FORMULES ENTIÈREMENT NOUVELLES, 2ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLICS, 2ème éd. Price TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLICS, 2ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle FOUCHER (Victor) CODE PÉNAL GÉNÉRAL DE L’EMPIRE D’AUTRICHE AVEC DES APPENDICES CONTENANT LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX LES PLUS RÉCENTS ; traduit su... Price CODE PÉNAL GÉNÉRAL DE L’EMPIRE D’AUTRICHE AVEC DES APPENDICES CONTENANT LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX LES PLUS RÉCENTS ; traduit sur la dernière éd....
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle FRANCK (Ad.) PHILOSOPHIE DU DROIT PÉNAL Price PHILOSOPHIE DU DROIT PÉNAL
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle CAMOIN DE VENCE (M.) MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLUENCE SUR L’ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ AUX DIVERSES ÉPOQUES Price MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLUENCE SUR L’ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ AUX DIVERSES ÉPOQUES
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle BELBEUF (Le Marquis de) LE CODE DES MAGISTRATS HONORAIRES et DES ATTRIBUTIONS DU SÉNAT (2 ouvrages reliés ensemble) Price LE CODE DES MAGISTRATS HONORAIRES et DES ATTRIBUTIONS DU SÉNAT (2 ouvrages reliés ensemble)
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle CAUCHY (E.) LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS ET MIS EN ORDRE, AVEC L’AUTORISATION DE M. LE CHANCELIER DE FRANCE ET DE M. L... Price LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS ET MIS EN ORDRE, AVEC L’AUTORISATION DE M. LE CHANCELIER DE FRANCE ET DE M. LE GRAND RÉFÉRENDAIRE
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle ZEYS (Ernest) LÉGISLATION ABADITE : LE NIL : CHAPITRE DES SUCCESSIONS Price LÉGISLATION ABADITE : LE NIL : CHAPITRE DES SUCCESSIONS
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle BRIAND (J.), CHAUDÉ (Ernest) et GAULTIER DE CLAUBRY (H.) MANUEL COMPLET DE MÉDECINE LÉGALE et TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE CHIMIE LÉGALE, 6ème éd. avec 3 pl. gravées et 64 fig. dans le texte Price MANUEL COMPLET DE MÉDECINE LÉGALE et TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE CHIMIE LÉGALE, 6ème éd. avec 3 pl. gravées et 64 fig. dans le texte
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle GUIZOT (François) DES CONSPIRATIONS ET DE LA JUSTICE POLITIQUE, DE LA PEINE DE MORT EN MATIÈRE POLITIQUE, reprint 1984 de la 3ème éd. Price DES CONSPIRATIONS ET DE LA JUSTICE POLITIQUE, DE LA PEINE DE MORT EN MATIÈRE POLITIQUE, reprint 1984 de la 3ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle DEFRÉNOIS (Paul) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR LES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS, DROIT FISCAL, mis au courant de la jurisprudence jusqu’au 1... Price TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR LES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS, DROIT FISCAL, mis au courant de la jurisprudence jusqu’au 1 er juillet 1891
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle KETSCHENDORF (le baron Carl de) ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCUSSIONS LÉGISLATIVES ET DES DÉBATS RÉSULTANT DES GRANDS PROCÈS POLITIQUES JUGÉS... Price ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCUSSIONS LÉGISLATIVES ET DES DÉBATS RÉSULTANT DES GRANDS PROCÈS POLITIQUES JUGÉS EN FRANCE DE 1792 À...
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle MOURLON (Frédéric) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SUBROGATIONS PERSONNELLES SUIVI D’UN APPENDICE SUR LES DIFFÉRENTS CAS DE SUBROGATION À L’HYP... Price TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SUBROGATIONS PERSONNELLES SUIVI D’UN APPENDICE SUR LES DIFFÉRENTS CAS DE SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA...
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle MICHAUX (Alexandre) TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement... Price TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement nouvelles, 3ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle BONNET (Armand) DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES DISPOSITIONS ENTRE ÉPOUX ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ROMAIN, DE L’ANC... Price DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES DISPOSITIONS ENTRE ÉPOUX ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ROMAIN, DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE DE...
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle GARNIER (Maurice-Désiré) RÉPERTOIRE GÉNÉRAL, LA LOI CIVILE ET LA LOI DE L’ENREGISTREMENT COMPARÉES - DOCTRINE ET JURISPRUDENCE, NOUVEAU DICTIONNAIRE D... Price RÉPERTOIRE GÉNÉRAL, LA LOI CIVILE ET LA LOI DE L’ENREGISTREMENT COMPARÉES - DOCTRINE ET JURISPRUDENCE, NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DROITS...
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle BELLEYME (M. de) ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, 2... Price ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, 2ème éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle POUILLET (Eugène) TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES notamment en matière de noms, dénominations d’éta... Price TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES notamment en matière de noms, dénominations d’établissements et de...
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] et MAZERAT (A.) COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, nouvelle éd. Price COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, nouvelle éd.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle SAINT HILAIRE (Émile Marco de) NAPOLÉON AU CONSEIL-D’ÉTAT, 2 t. en 1 vol. Price NAPOLÉON AU CONSEIL-D’ÉTAT, 2 t. en 1 vol.
Quick view Add to cart Add to wishlist Add to compare XIXe siècle BATAILLARD (Charles) MŒURS JUDICIAIRES DE LA FRANCE DU XVIÈME SIÈCLE AU XIXÈME, tiré à 300 exemplaires Price MŒURS JUDICIAIRES DE LA FRANCE DU XVIÈME SIÈCLE AU XIXÈME, tiré à 300 exemplaires