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Anonyme – LE PÉAGE SUR LES VOIES NAVIGABLES, Extrait du Journal du Lundi

Anonyme

LE PÉAGE SUR LES VOIES NAVIGABLES, Extrait du J...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
Anonyme – LES ENTENTES PROFESSIONNELLES DEVANT LA LOI : FRANCE, coll. Ententes et Monopoles dans le Monde

Anonyme

LES ENTENTES PROFESSIONNELLES DEVANT LA LOI : F...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
Anonyme – Livre troisième, tit. I et II : DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ (art. 711 - 2281), examen de baccalauréat

Anonyme

Livre troisième, tit. I et II : DES DIFFÉRENTES...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
Anonyme – L’IMPÔT SUR LES GRANDES FORTUNES. Réglementation - évaluation - déclaration

Anonyme

L’IMPÔT SUR LES GRANDES FORTUNES. Réglementatio...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
Anonyme – MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation administrative

Anonyme

MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation adm...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
Anonyme – NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC. SUR LES ÉTATS-UNIS DU VENEZUELA contenant les renseignements les plus utiles et les plus précis sur ce pays en français, anglais, espagnol, allemand & italien, et accompagnée d’une carte de la Rép

Anonyme

NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC...

Prix habituel 110,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 110,00 €
Anonyme – OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 14 VENTOSE AN VII, RELATIVE AUX DOMAINES ENGAGÉS PAR L’ANCIEN GOUVERNEMENT, PAR UN PROFESSEUR DE LÉGISLATION

Épuisé

Anonyme

OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 14 VENTOSE AN VII, R...

Prix habituel 76,22 €

Prix habituel Prix promotionnel 76,22 €

Épuisé
Anonyme – ORDONNANCE DU ROY concernant le faux principal et faux incident, la reconnaissance des écritures et signatures en matière criminelle donnée en juillet 1737

Épuisé

Anonyme

ORDONNANCE DU ROY concernant le faux principal ...

Prix habituel 45,73 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,73 €

Épuisé
Anonyme – PROCÈS DE LA REINE D’ANGLETERRE

Épuisé

Anonyme

PROCÈS DE LA REINE D’ANGLETERRE

Prix habituel 35,06 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,06 €

Épuisé
Anonyme – PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre du Roy pour l’examen des articles de l’ordonnance civile du mois d’avril 1667 et de l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670

Épuisé

Anonyme

PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...

Prix habituel 274,41 €

Prix habituel Prix promotionnel 274,41 €

Épuisé
Anonyme – PROTECTION DES PERSONNES REMPLISSANT LES CONDITIONS DE LA CONVENTION DE GENÈVE QUI NE SONT PAS FORMELLEMENT RECONNUES COMME RÉFUGIÉS, Recommandation n° R (84) 1 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe le 25 janvier 1984 et Exp

Anonyme

PROTECTION DES PERSONNES REMPLISSANT LES CONDIT...

Prix habituel 5,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 5,00 €
Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières

Anonyme

RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
Anonyme – REQUÊTE AUX NATIONS UNIES adressée au nom de L’UNION POUR LA RESTAURATION ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC sur les violations des Droits de l’Homme par les juridictions et les procédures d’exception instituées en France en vue de réaliser l’Épura

Anonyme

REQUÊTE AUX NATIONS UNIES adressée au nom de L’...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
Anonyme – THE COMMONWEALTH IN BRIEF, 2ème éd. 1960

Anonyme

THE COMMONWEALTH IN BRIEF, 2ème éd. 1960

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
Anonyme – THE PRESIDENT’S TRIP TO CHINA. A pictorial Record of the Historic Journey to the People’s Republic of China with Text by Members of the American Press Corps, Bantham Book

Anonyme

THE PRESIDENT’S TRIP TO CHINA. A pictorial Reco...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Anonyme – VIOLENCE AU SEIN DE LA FAMILLE, Recommandation n° R (85) 4 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe le 26 mars 1985 et Exposé des motifs, série Affaires juridiques

Anonyme

VIOLENCE AU SEIN DE LA FAMILLE, Recommandation ...

Prix habituel 5,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 5,00 €
ANSART (Pierre) – IDÉOLOGIES, CONFLITS ET POUVOIR, coll. Sociologie d’aujourd’hui

ANSART (Pierre)

IDÉOLOGIES, CONFLITS ET POUVOIR, coll. Sociolog...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
ANTOINE (Charles) – DE LA SUCCESSION LÉGITIME ET TESTAMENTAIRE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ OU DU CONFLIT DES LOIS DE DIFFÉRENTES NATIONS EN MATIÈRE DE SUCCESSION, avec une Préface de M. Ernest Dubois

Épuisé

ANTOINE (Charles)

DE LA SUCCESSION LÉGITIME ET TESTAMENTAIRE EN D...

Prix habituel 60,98 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,98 €

Épuisé
ANTOINE LOISEL. Un juriste humaniste au service du droit français. Sous la direction de Cédric GLINEUR, Rémi FAIVRE-FAUCOMPRÉ et Sophie SÉDILLOT, Avant-propos de Cédric Glineur, Le présent volume réunit les actes du colloque tenu à l’Université de Pi

ANTOINE LOISEL. Un juriste humaniste au service...

Prix habituel 49,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 49,00 €
ANTOLIN LOPEZ PELAEZ (D.) – ESTUDIOS CANONICOS

ANTOLIN LOPEZ PELAEZ (D.)

ESTUDIOS CANONICOS

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
ANTONELLI (Giovanni Carlo) – TRACTATUS DE REGIMINE ECCLESIÆ EPISCOPALIS : IN OCTO LIBRIS DISTRIBUTIS

Épuisé

ANTONELLI (Giovanni Carlo)

TRACTATUS DE REGIMINE ECCLESIÆ EPISCOPALIS : IN...

Prix habituel 106,71 €

Prix habituel Prix promotionnel 106,71 €

Épuisé
ANTONETTI (Guy) – HISTOIRE CONTEMPORAINE POLITIQUE ET SOCIALE, 8e éd., coll. Droit fondamental – Droit politique et théorique

ANTONETTI (Guy)

HISTOIRE CONTEMPORAINE POLITIQUE ET SOCIALE, 8e...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
ANTONETTI (Guy) – HISTOIRE CONTEMPORAINE POLITIQUE ET SOCIALE, D.E.U.G. Première année

ANTONETTI (Guy)

HISTOIRE CONTEMPORAINE POLITIQUE ET SOCIALE, D....

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
ANTONI (Pascale et Jean Dominique) – LES MINISTRES DE LA Vème RÉPUBLIQUE, Mémoire pour le diplôme d’Études Supérieures de Science Politique, Université de Droit, d’Économie et de Sciences sociales de Paris

ANTONI (Pascale et Jean Dominique)

LES MINISTRES DE LA Vème RÉPUBLIQUE, Mémoire po...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
ANTONII AUGUSTINI – ANTIQUÆ DECRETALIUM COLLECTIONES COMMENTARIIS ET EMENDATIONIBUS ILLUSTRATÆ ; QUIBUS ACCESSERUNT HUIC NOVÆ EDITIONI IACOBI CUIACII IC. CELEBERIMI & ALIORUM NOTÆ

Épuisé

ANTONII AUGUSTINI

ANTIQUÆ DECRETALIUM COLLECTIONES COMMENTARIIS E...

Prix habituel 228,67 €

Prix habituel Prix promotionnel 228,67 €

Épuisé
ANTONINI (P.) – LE SERMENT

ANTONINI (P.)

LE SERMENT

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
ANTONMATTEI (Paul-Henri) et RAYNARD (Jacques) – DROIT CIVIL CONTRATS SPÉCIAUX, 1e éd.

ANTONMATTEI (Paul-Henri) et RAYNARD (Jacques)

DROIT CIVIL CONTRATS SPÉCIAUX, 1e éd.

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
ANTY (Raymond) – LE CONCOURS : MODE DE RECRUTEMENT DES FONCTIONS PUBLIQUES, Étude de la jurisprudence du Conseil d’État

ANTY (Raymond)

LE CONCOURS : MODE DE RECRUTEMENT DES FONCTIONS...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
APOLLIS (Gilbert) – L’EMPRISE MARITIME DE L’ÉTAT CÔTIER, Préface de Jean-Pierre Queneudec, Publications de la RGDIP, Nouvelle Série, Public, n° 36

APOLLIS (Gilbert)

L’EMPRISE MARITIME DE L’ÉTAT CÔTIER, Préface de...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
APOSTOLEANU (G. V.) – THÉORIE DE L’HOMOLOGATION EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse (Président : M. Demogue ; Suffragants : MM. Lacour, Julliot de la Morandière)

APOSTOLEANU (G. V.)

THÉORIE DE L’HOMOLOGATION EN DROIT PRIVÉ FRANÇA...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
APPEL (Louis) – LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES

APPEL (Louis)

LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
APPLETON (Henri) – DES INTERPOLATIONS DANS LES PANDECTES ET DES MÉTHODES PROPRES À LES DÉCOUVRIR, coll. Studia Juridica , n° XVI, edizione anastatica

Épuisé

APPLETON (Henri)

DES INTERPOLATIONS DANS LES PANDECTES ET DES MÉ...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €

Épuisé
APPLETON (Jean) – LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES

APPLETON (Jean)

LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
APPLETON (Paul) et BOUDIN (Paul) – DROIT MÉDICAL, 2ème éd.

Épuisé

APPLETON (Paul) et BOUDIN (Paul)

DROIT MÉDICAL, 2ème éd.

Prix habituel 60,98 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,98 €

Épuisé
APPLETON (Paul) – L’ABROGATION DE L’ARTICLE 298 DU CODE CIVIL. Tendances nouvelles en matière de mariage et de divorce ; extrait de la Revue trimestrielle de droit civil, 1905, n° 2

APPLETON (Paul)

L’ABROGATION DE L’ARTICLE 298 DU CODE CIVIL. Te...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
APPONYI (Rodolphe) – DE LA RÉVOLUTION AU COUP D’ÉTAT 1848-1851

APPONYI (Rodolphe)

DE LA RÉVOLUTION AU COUP D’ÉTAT 1848-1851

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €

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