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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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[Archives de philosophie du droit] SUR LES NOTIONS DE CONTRAT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XIII
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, d’après la méthode de Zachariæ par MM. C. Aubry & C. Rau, 6ème éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin pour les volumes 1 à 3, 5ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par MM. G. Rau, Ch. Falcimaigne, avec la collaboration de M. Gault pour les vol. 4 à 5, par Étienne Bartin pour les vol. 6 à 12, accompagnés du SUPPLÉMENT PERMANENT par P. Esmein publié en 1939
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AZEMA (Jacques) LA DURÉE DES CONTRATS SUCCESSIFS, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CII
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BASTIN (Jean) L’ASSURANCE-CRÉDIT DANS LE MONDE CONTEMPORAIN, Préface de Jean Rey, coll. Exporter
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd. Des personnes ; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1896-1905), 4 vol. Des Biens ; avec Chauveau (1896), 1 vol. Des Successions ; avec Wahl (1895), 3 vol. Des Donations entre vifs et testaments ; avec Colin (1895-1896), 2 vol. Des Obligations ; avec Barde (1897-1905), 4 vol. Du Contrat de Mariage ; avec J. Le Courtois et F. Surville (1897-1898-1900), 3 vol. De la Vente et de l’Échange ; avec Saignat (1900), 1 vol. Du Contrat de Louage ; avec Wahl (1898), 2 vol. De la société, du prêt, du dépôt ; avec Wahl (1898), 1 vol. Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction ; avec Wahl (1899), 1 vol. Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée ; avec Loynes (1895-1896), 3 vol. De la prescription ; avec Tissier (1895), 1 vol. Tables de la 1re et 2ème éd. (1905)
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd. Des personnes ; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1896-1905), 4 vol. Des Biens ; avec Chauveau (1896), 1 vol. Des Successions ; avec Wahl (1895), 3 vol. Des Donations entre vifs et testaments ; avec Colin (1895-1896), 2 vol. Des Obligations, avec Barde (1897-1905), 4 vol. Du Contrat de Mariage ; avec J. Le Courtois et F. Surville (1897-1898-1900), 3 vol. De la Vente et de l’Échange ; avec Saignat (1900), 1 vol. Du Contrat de Louage ; avec Wahl (1898), 2 vol. De la société, du prêt, du dépôt ; avec Wahl (1898), 1 vol. Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction ; avec Wahl (1899), 1 vol. Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée ; avec Loynes (1895-1896), 3 vol. De la prescription ; avec Tissier (1895), 1 vol. Tables de la 1ère et 2ème éd. (1905)
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) PRÉCIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIÈRE PARTIE L’EXPOSÉ DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIÈME LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, 7ème éd. Revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, le tome premier étant accompagné d’un SUPPLÉMENT
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BECET (Jean-Marie) LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR L’ARMÉE AUX PARTICULIERS, Préface de Jacques Moreau, Bibl. de droit public, t. XCI
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BEN ABDERRAHMANE (Dahmane) LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement en octobre 1979, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris 2), sous la direction de Michel Pédamon, Suffragants : MM. Jayme, Gesthin, Bourel, Sourioux
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BÉNABENT (Alain) LA CHANCE ET LE DROIT, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. CXXVIII
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BERLIOZ (Georges) LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. CXXXII
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BERN (Philippe) LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSITION, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. CIX
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BERR (Claude) L’EXERCICE DU POUVOIR DANS LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de François Givord, Bibl. de droit commercial, t. 3
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BLANC (Étienne) et BEAUME (Alexandre) CODE GÉNÉRAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE COMPRENANT LES LÉGISLATIONS DE TOUS LES PAYS ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES INVENTIONS BREVETÉES, LES ŒUVRES DE LITTÉRATURE, DE MUSIQUE, DE THÉÂTRE, DE PEINTURE, DESSIN, SCULPTURE ET GRAVURE – LES ENSEIGNES – LES NOMS DE COMMERÇANTS, LES MARQUES ET LES DESSINS DE FABRIQUE
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BLOCH (Georges-Philippe) LA NOTION DE TRAVAIL PUBLIC, préface de Charles Eisenmann
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BLONDEL (Pierre) LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX ET DES DROITS PATRIMONIAUX À CARACTÈRE PERSONNEL, Préface de André Ponsard, Bibl. de droit privé, t. XCV
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BOITARD (Édouard) LEÇONS SUR LES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE, publiées par Gustave de Linage, 5ème éd. revue, corrigée et augmentée d’un résumé en forme de table
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BOUCHETARD (Yves-Paul) LES GARANTIES DE BONNE FIN DES OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE, préface par Roger Saint-Alary
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BOULANGER (Ernest) TRAITÉ PRATIQUE ET THÉORIQUE DES RADIATIONS HYPOTHÉCAIRES, contenant le développement des principes, l’examen de la jurisprudence, et la discussion des questions controversées ; Ouvrage faisant suite au dictionnaire du notariat, et mis en concordance avec le journal des notaires, le journal des conservateurs d’hypothèques et plusieurs autres recueils périodiques
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BOUTERON (Jacques) LE CHÈQUE - THÉORIE ET PRATIQUE
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