LOISEAU (Jean-Simon)
    DICTIONNAIRE DES ARRÊTS MODERNES, OU RÉPERTOIRE ANALYTIQUE, SOMMAIRE ET CRITIQUE DE LA NOUVELLE JURISPRUDENCE FRANÇAISE, CIVILE ET COMMERCIALE, 2 t. en 1 vol.
Édition :
    Paris
Date :
    1809
    in-8, basane brune moucheté, dos lisse orné, dentelles encadrant les plats, roulette sur les coupes, tr. mouchetée, (restaurations anciennes de la partie inf. du dos et des coins, coupes lég. usées bon exemplaire malgré les défauts cités, VII-446-654 p.
    Précieux dictionnaire dont l’intérêt essentiel tient à ce qu’il donne le compte rendu de la jurisprudence de la Cour de cassation, des Cours d’appel et le cas échéant des avis du Conseil d’État sur l’ensemble des matières qu’il traite (il se présente d’ailleurs essentiellement comme un dictionnaire des arrêts) avec les références de ces arrêts dans les plus grands recueils de jurisprudence qui ont commencé à paraître à cette date (Sirey, Dénevers, Jurisprudence du Code Napoléon) spécialement précieux lorsque l’on sait combien la table du Sirey et du Dénevers des premières années pêchait par son imprécision. Peu courant (manque à Berkeley, à Harvard).

Référence : 9463

Mots-clés : Droit commerciale - Sociétés - Droit des Affaires

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