MAZEAUD (Henri)
    COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. Droit privé année 1946-1947 : La responsabilité contractuelle et 1947-1948 : L’action du législateur et des tribunaux sur le patrimoine familial
Édition :
    Paris
Date :
    1948
    , polycopié rel. demi-chagrin fauve marbré à coins, dos à nerfs, tit. doré, superbe exemplaire, 404-487 p.
    Réunion de 2 polycopiés de doctorat, le premier consacré à la responsabilité contractuelle (le domaine, les conditions, les causes d’exonération, l’effet et les conventions en matière de responsabilité contractuelle), le second consacré à une institution dont l’auteur souligne qu’elle n’a pas d’existence juridique mais une seule existence de fait et il réfléchit sur la manière dont le législateur a appréhendé cette idée du patrimoine de la famille qui constitue une des fondations sociales du droit civil. C’est pour l’auteur en particulier l’occasion de dénoncer les atteintes à la famille légitime (validité des libéralités aux concubines…). À cet égard, ce texte reprend, aussi bien dans l’esprit que sur le fond, un précédent cours de 1941. Ensemble rare.

Référence : 9388

Mots-clés :

Malheureusement, ce livre n'est plus disponible.

Pour être informé lorsque nous recevrons un prochain exemplaire, merci de compléter le formulaire ci-dessous :

5 + 8 =

Nouvelles acquisitions

1 25
Tout afficher