PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
    CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEURS, ARTISTES ET FABRICANTS FRANÇAIS ET ÉTRANGERS
Édition :
    Paris
Date :
    1855
    in-8, demi-chagrin brun, dos à caissons, titre doré, bon exemplaire, VIII-363 p.
    Ouvrage dont l’objet principal est de procéder à une description méthodique de l’ensemble des régimes de propriété industrielle, intellectuelle et artistique dans environ 60 pays avec, pour ceux qui avaient signé, l’indication des conventions internationales les liant (et les textes d’une partie significative de ces conventions). Au total une source importante de la matière pour la première moitié du XIXème siècle.

Référence : 9043

Mots-clés : Propriété littéraire & artistique

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