BOURDON (Jean)
    NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRÉ, Secrétaire Général du Conseil d’État
Édition :
    Paris
Date :
    1963
    in-8, br. non coupé, bon état, 330 p.
    Ouvrage qui édite pour la première fois les procès-verbaux des séances du Conseil d’État qui se sont déroulées en la présence de Napoléon et dont le Baron Locré, Secrétaire Général de l’institution à cette époque avait pris note (en dehors de ceux consacrés au code et dont on sait que Locré en avait tiré une source éditoriale abondante). On y trouve des développements sur les techniques de l’administration du XIXème siècle (p. 184 - 188 sur la concession de la construction d’un canal, P. 147 sur l’autorisation des communes à plaider), mais également sur des questions plus générales et notamment sur les relations de l’Empire avec le Pape (p. 191 - 243).

Référence : 8465

Mots-clés : Conseil d'Etat, Droit administratif

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