JOUSSE (Daniel)
    NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée et COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1669
Édition :
    Paris
Date :
    1761
    in-12, veau brun moucheté, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin fauve, tr. marbrées, (coupes et coins très usés, mors fendus, coiffes abîmées, rousseurs, qq. mouillures en fin de vol.), 2 ff.-334 - 240 p.
    (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.

Référence : 7893

Mots-clés : Ordonnances, Droit ancien, Droit des affaires

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