FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste)
    TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES
Édition :
    Paris
Date :
    1828
    in-8, cart., (rel. frottée, rousseurs), VII-500 p.
    La rente foncière, bien qu’ayant été abrogée par le Code civil, continua d’exister au XIXème siècle dans la mesure où les articles 530 ss. du Code ne prohibaient pas sa réalisation et n’affectaient pas le maintien des rentes antérieures (v. Dalloz, Jurisprudence générale, rente foncière n° 65). Les deux auteurs furent les seuls au XIXème siècle à y consacrer une monographie en s’appuyant sur la structure du traité du bail à rente de Pothier.

Référence : 7383

Mots-clés : Droit des biens

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