D’AGUESSEAU (Henri François) – RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêm
D’AGUESSEAU (Henri François) – RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêm
D’AGUESSEAU (Henri François) – RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêm
D’AGUESSEAU (Henri François) – RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêm
    D’AGUESSEAU (Henri François)
    RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les Ordonnances du Roy, touchant les Donations, les Testamens, & les Substitutions. Les REMONTRANCES faites au ROY par le Parlement de Toulouse sur les Ordonnances des Donations & des Testamens, avec les Réponses de M. le Chancellier. Ensemble les Déclarations du ROY, & les Arrêts de Règlement du Parlement de Toulouse, concernant les Testamens, les Insinuations des Donations, les Adjudications par Décret, & les Matières Beneficiales, & plusieurs Lettres & Observations sur les mêmes Matières, & sur les déclarations & les plaintes des Filles pour fait de grossesse, & les Lettres de Change. Avec une TABLE très-ample des MATIÈRES. Nouvelle édition, Exactement revûë & corrigée, & considérablement augmentée.
Édition :
    Paris
Date :
    1749
    in-8, plein veau marbré, tit. doré sur pc. de maroquin blonde, dos à cinq nerfs richement orné de fleurons, frises et fers dorés, tr. jaspées rouge, lettrines, culs-de-lampe et vignettes, (rel. usée avec épidermures sur les plats, qq. trous de vers traversants sur les plats et les tr., mors partielt fendus, 1er entre nerf fendillé au milieu, coiffes arrachées, coins émoussés, qq. annotations au crayon, rares et très légères déchirures sur quelques pages), int. bien conservé, VIII-687 p.
    Jean-Baptiste Furgole.

Référence : 52575

Mots-clés : Recueils d'Arrêts - Ordonnances, Droit civil, Successions, héritages, Donations, bénéfices ecclésiastiques, Parlement de Toulouse

Malheureusement, ce livre n'est plus disponible.

Pour être informé lorsque nous recevrons un prochain exemplaire, merci de compléter le formulaire ci-dessous :

5 + 8 =

Nouvelles acquisitions

1 25
Tout afficher