JANETY (Jean-Baptiste) – COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE DE 1672 ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l’Exploit d’Ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les Formules
JANETY (Jean-Baptiste) – COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE DE 1672 ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l’Exploit d’Ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les Formules
JANETY (Jean-Baptiste) – COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE DE 1672 ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l’Exploit d’Ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les Formules
    JANETY (Jean-Baptiste)
    COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE DE 1672 ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l’Exploit d’Ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les Formules nécessaires. OUVRAGE TRAITÉ EN DROIT ET EN JURISPRUDENCE
Édition :
    Aix
Date :
    1780
    2 vol. in-4, plein veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de doubles filets encadrants, tr. rouges, (mq. pc. de tom. au t. II, nerfs et dos frottés avec de petites épidermures, qq. trous de vers non traversant aux mors, plats frottés avec qq. taches, qq. rousseurs et piqûres), [3 ff.]-XIX-432 p. / VIII-662 p.
    Cet ouvrage constitue, sans aucun doute, le traité de législation et de jurisprudence de procédure en Provence le plus important de tout le XVIIIème siècle. Sa méthodologie et son exhaustivité en font un des commentaires les plus prisés qui demeure, aujourd’hui encore, source de nombreux travaux. En particulier on ne peut être que convaincu par la qualité de l’étude portant sur l’« Exécution des jugements » qui rempli pratiquement l’intégralité de notre second tome. Manque à Dupin qui mentionne parallèlement une édition en six volumes in-4° du Journal du palais de Provence publiée entre 1782 et 1786 (Réf. 1402). Cl.-Fr. Achard (Dictionnaire de la Provence et du comté venaissin, Marseille, Jean Mossy, 1787, P. 510) indique, quant à lui, une édition de 1762, qui doit donc être une erreur (!). (BNF, notice FRBNF30644944, Cujas, côte A/11.013,1, Manque à toutes les autres bibliothèques habituellement consultées). Rare et recherché.

Référence : 39979

Mots-clés : Procédure civile, Droit ancien - Histoire du droit

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