[Seconde Guerre mondiale] – LÉGISLATION DE L’OCCUPATION, t. III (janvi – La Mémoire du Droit

[Seconde Guerre mondiale] – LÉGISLATION DE L’OCCUPATION, t. III (janvier-mars 1941)

[Seconde Guerre mondiale] – LÉGISLATION DE L’OCCUPATION, t. III (janvier-mars 1941)

[Seconde Guerre mondiale]

LÉGISLATION DE L’OCCUPATION, t. III (janvier-mars 1941)

Édition :

Paris

Date :

1941

in-8, br., (jaunis).

Référence : 19747

15,00 €

Mots-clés : Ouvrages isolés, Seconde Guerre mondiale - Droit

Nouvelles acquisitions

[Code civil - Édition Originale] – CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAPOLÉON.

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MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)] – TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien [par l’abbé Morellet], d’après la troisième Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. Avec les additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en i

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DONNEDIEU DE VABRES (Henri) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, 2e éd. revue et mise à jour, SUPPLÉMENT AU TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, Le droit pénal du gouvernement proviso

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MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5e éd. augmentée de plusieurs Questions et

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[Nouveau Répertoire de Droit] – NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la direction de MM. Emmanuel VERGÉ & Georges RIPERT, avec la collaboration des Professeurs des Facultés de droit, de Magistrats et de Praticiens

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[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine avec le concours de M. Kœhler et de M. St. de Lanzac de Laborie et la collaboration de plusieurs magistrats e

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

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