BORNIER (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, nouvelle éd.

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1737

Editeur : Les associés de sa majesté

Description : 2 vol. in-4, veau brun, dos à nerfs orné, pc. de tit. et de tom. en maroquin fauve, pages de tit. rouges et noires, tr. rouges, roulettes sur les coupes, vignettes et lettrines, (coiffes usagées, coins émoussés, coupes inf. usées, bel état intérieur) Ex-Libris manuscrit ancien "Coutezon, notaire et procureur à Bray sur Seine 1740"., 9 f.-530 - CCLII p.-45 f. / 3 f.-936 p.-1 f.

Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la plus complète. D’abord elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle.

Mots clés : Droit ancien Ordonnances

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Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIème siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la plus complète. D’abord elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIème siècle.

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1737
Date d’édition
1737-01-01
Editeur
Les associés de sa majesté
Description
2 vol. in-4, veau brun, dos à nerfs orné, pc. de tit. et de tom. en maroquin fauve, pages de tit. rouges et noires, tr. rouges, roulettes sur les coupes, vignettes et lettrines, (coiffes usagées, coins émoussés, coupes inf. usées, bel état intérieur) Ex-Libris manuscrit ancien "Coutezon, notaire et procureur à Bray sur Seine 1740"., 9 f.-530 - CCLII p.-45 f. / 3 f.-936 p.-1 f.

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