JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, nouvelle éd. augmentée de l’idée de la Justice civile

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1777

Editeur : Debure

Description : 2 vol. in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, filet sur les coupes, tr. rouges, pc. de tit. et de tom. brunes, bel exemplaire, XXXIX-791pp.

(Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

Mots clés : Droit civil Procédure civile Ordonnances

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(Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1777
Date d’édition
1777-01-01
Editeur
Debure
Description
2 vol. in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, filet sur les coupes, tr. rouges, pc. de tit. et de tom. brunes, bel exemplaire, XXXIX-791pp.

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