LE MANDAT IRRÉVOCABLE, Revue trimestrielle de Droit civil, Extrait

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOULET-SAUTEL (Marguerite), VANDENBOSSCHE (André), SAUTEL (Gérard)

BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT, Concernant l’année 1968, t. XI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAPLATTE (Claude)

LES SQUATTERS ET LE DROIT, Préface de Daniel-Rops

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LOWELL (Abbott Lawrence)

LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public [mq. le t. I]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAPITANT (Henri)

ESSAI SUR LA SUBROGATION RÉELLE, Revue trimestrielle de Droit civil

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARMION (Jean)

ÉTUDE SUR LES LOIS D’ORDRE PUBLIC EN DROIT CIVIL INTERNE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SÉRIAUX (Alain)

LE DROIT : UNE INTRODUCTION

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PUIG (Pascal)

LA QUALIFICATION DU CONTRAT D’ENTREPRISE, préface de Bernard Teyssié, coll. Droit privé

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’Ambroise Colin et Henri Capitant, coll. P...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’Ambroise Colin et Henri Capitant, coll. Petits Précis Dalloz,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

FORCES SUBVERSIVES ET FORCES CRÉATRICES EN DROIT DES OBLIGATIONS, Rétrospective et perspectives à l?heure du Bicentenaire du ...

FORCES SUBVERSIVES ET FORCES CRÉATRICES EN DROIT DES OBLIGATIONS, Rétrospective et perspectives à l’heure du Bicentenaire du Code civil

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAITHIER (Yves-Marie)

ÉTUDE COMPARATIVE DES SANCTIONS DE L’INEXÉCUTION DU CONTRAT, Préface de Horatia Muir Watt, Bibl. de droit privé t. 419

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PRADEL (Xavier)

LE PRÉJUDICE DANS LE DROIT CIVIL DE LA RESPONSABILITÉ, Avant-propos de Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauries, Préface de ...

LE PRÉJUDICE DANS LE DROIT CIVIL DE LA RESPONSABILITÉ, Avant-propos de Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauries, Préface de Patrice Jourdain,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 6e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 9e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-scien...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC à l’usage des étudiants en Licence (2e et 3e années) et en Doctorat ès-sciences politiques, 8e...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Planiol & Ripert], RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)

TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLANIOL, t. I : Introduction générale, Organisation judiciaire, Institutions juri...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLANIOL, t. I : Introduction générale, Organisation judiciaire, Institutions juridiques ; Les personnes,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS :t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier (VIII-852...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS :t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier (VIII-852 p.) ;t. II : La...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERNARDIN (F.) et BÉRARD (E.)

TRAITÉ DE DROIT FLUVIAL FRANÇAIS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SAVATIER (René)

LA SÉPARATION DE BIENS EN DROIT FRANÇAIS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TERRIN (Odile)

CARTULAIRE DU CHAPITRE D?AGDE, Publications de la Société d?Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays de Droit É...

CARTULAIRE DU CHAPITRE D’AGDE, Publications de la Société d’Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays de Droit Écrit, I

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LE CALONNEC (Joseph François)

ÉTUDE SUR LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA COUTUME D?ANJOU (1508-1789), Travaux de la société d?Histoire du droit et d...

ÉTUDE SUR LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA COUTUME D’ANJOU (1508-1789), Travaux de la société d’Histoire du droit et des institutions des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MORIN (Wilfrid)

LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ : Droit réel, droit limité d’après Saint - Thomas et les encycliques de Léon XIII et de Pie XI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SCHWOB (Georges)

LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATION (Étude de Droit comparé et de Droit français), Thèse (Président : M. Percero...

LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATION (Étude de Droit comparé et de Droit français), Thèse (Président : M. Percerou ; Suffragants : MM....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAUTIER (André)

DES CLAUSES D’IRRESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE TRANSPORT MARITIME, Thèse, Université d’Aix-Marseille, Faculté de droit d’Aix

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