[Manuscrit - Inédit - Artois], HEBERT (Guillaume-François)

REMARQUES SUR PLUSIEURS ARTICLES DE LA COUTUME D’ARTOIS AVEC QUELQUES QUESTIONS DE DROIT ET DE PRATIQUE par M. G.-F. Hebert conseiller au Conseil provincial d’Artois avec Différentes notes de M. Rouget, avocat

Lieu d’édition : [Artois]

Année d’édition : [circa 1770]

Description : petit in-folio, manuscrit inédit relié en basane mouchetée d’époque, dos à nerfs orné de fleurons, pièce de titre en maroquin brun, EX-LIBRIS héraldique sur vignette fin XIXe, Bibliothèque du Château de Beaulieu, aux armes de la famille Menche de Loisne (« d’azur, à chevron d’or accompagné en chef de deux étoiles du même et en pointe d’un croissant d’or »), (coiffe de tête accidentée, fente de 2 cm à un mors), 581 p. [collationné et complet].

Les Remarques d’Hébert sont un commentaire des articles 1 à 201 du droit coutumier de l’Artois (dans sa codification finale de 1669). La mention « Commencé en 1695 » suggère que l’ouvrage n’a jamais été achevé ; il ne traite pas des autres articles de la coutume. Cependant, les juristes en ont perçu la valeur et l’ont transmise par des copies manuscrites. OCLC en trouve six (aucune n’est tout à fait identique) à la Bibliothèque nationale de France, à la Harvard Law School, à la Library of Congress, à la UC-Berkeley Law School, à la University of Pennsylvania Law School et à l’University of Queensland. Le CCFr recense une douzaine d’exemplaires de ce titre, tous manuscrits, mais seul l’exemplaire de la bibliothèque de Saint-Omer comporte, comme le nôtre, les remarques de Me Rouget, avocat à Saint-Omer, datées de 1768.Le présent manuscrit se compose d’une page de titre, d’un « Préliminaire » de 8 notes (p. 3-10), de remarques (numérotées) sur chacun des articles de la coutume (p. 10-503), et d’une table des matières détaillée et analytique (p. 505-581).Le château de Beaulieu, situé à Busnes (Pas de Calais), est entré dans la famille Menche de Loisne en 1800. L’ex-libris de notre exemplaire a très certainement été apposé par le comte Auguste Menche de Loisne, né en 1853 à Poitiers. Il fit de solides études de droit et partagea son temps entre la capitale et Busnes où il résidait le plus souvent. Historien, archéologue, membre titulaire de la commission départementale du Pas de Calais des monuments historiques, membre titulaire de la société des antiquaires de France, il laissa de très nombreux ouvrages sur la région. Il dépouilla plus de 200 fonds d’archives et de cartulaires. Collaborateur du Comité des travaux historiques et scientifiques, membres des Sociétés Savantes, il joua un rôle important d’animateur et de directeur de recherches. Son œuvre capitale est un mémoire sur « les baillis de Béthune de 1210 à 1789 » paru en 1907. Ces travaux seront récompensés par l’Institut de France. Le présent ouvrage de sa bibliothèque n’a, semble-t-il, jamais été édité.
1 200 €
(Réf. 53422)

Mots clés : Gravures - LS - Manuscrits Régionalisme Code civil

Les Remarques d’Hébert sont un commentaire des articles 1 à 201 du droit coutumier de l’Artois (dans sa codification finale de 1669). La mention « Commencé en 1695 » suggère que l’ouvrage n’a jamais été achevé ; il ne traite pas des autres articles de la coutume. Cependant, les juristes en ont perçu la valeur et l’ont transmise par des copies manuscrites. OCLC en trouve six (aucune n’est tout à fait identique) à la Bibliothèque nationale de France, à la Harvard Law School, à la Library of Congress, à la UC-Berkeley Law School, à la University of Pennsylvania Law School et à l’University of Queensland. Le CCFr recense une douzaine d’exemplaires de ce titre, tous manuscrits, mais seul l’exemplaire de la bibliothèque de Saint-Omer comporte, comme le nôtre, les remarques de Me Rouget, avocat à Saint-Omer, datées de 1768.Le présent manuscrit se compose d’une page de titre, d’un « Préliminaire » de 8 notes (p. 3-10), de remarques (numérotées) sur chacun des articles de la coutume (p. 10-503), et d’une table des matières détaillée et analytique (p. 505-581).Le château de Beaulieu, situé à Busnes (Pas de Calais), est entré dans la famille Menche de Loisne en 1800. L’ex-libris de notre exemplaire a très certainement été apposé par le comte Auguste Menche de Loisne, né en 1853 à Poitiers. Il fit de solides études de droit et partagea son temps entre la capitale et Busnes où il résidait le plus souvent. Historien, archéologue, membre titulaire de la commission départementale du Pas de Calais des monuments historiques, membre titulaire de la société des antiquaires de France, il laissa de très nombreux ouvrages sur la région. Il dépouilla plus de 200 fonds d’archives et de cartulaires. Collaborateur du Comité des travaux historiques et scientifiques, membres des Sociétés Savantes, il joua un rôle important d’animateur et de directeur de recherches. Son œuvre capitale est un mémoire sur « les baillis de Béthune de 1210 à 1789 » paru en 1907. Ces travaux seront récompensés par l’Institut de France. Le présent ouvrage de sa bibliothèque n’a, semble-t-il, jamais été édité.
53422

Fiche technique

Lieu d’édition
[Artois]
Année d’édition
[circa 1770]
Description
petit in-folio, manuscrit inédit relié en basane mouchetée d’époque, dos à nerfs orné de fleurons, pièce de titre en maroquin brun, EX-LIBRIS héraldique sur vignette fin XIXe, Bibliothèque du Château de Beaulieu, aux armes de la famille Menche de Loisne (« d’azur, à chevron d’or accompagné en chef de deux étoiles du même et en pointe d’un croissant d’or »), (coiffe de tête accidentée, fente de 2 cm à un mors), 581 p. [collationné et complet].

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