SAILLARD (André)

L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’APRÈS LA COUTUME DE 1583, Thèse pour le Doctorat, présentée et soutenue le 23 janvier 1913, (Président : M. Lefebvre ; Suffragants : MM. Chénon et MM. Meynial)

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1913

Editeur : Sirey

Description : in-8, débroché, non coupé, (rares annotations à l’encre, int. légt jauni, exemplaire fragile), 151 p.

Thèse de référence abondamment citée (André Mutel, Notes sur les usages locaux du bailliage de Caux dans la coutume rédigée de 1583 ; Pierre Arsac, Le règlement des dettes successorales dans les coutumes rédigées ; Matthieu Goux, Faire vivre la Coutume de Normandie : problématiques générales et bibliographie indicative ; etc.).

Mots clés : Coutumes Droit des successions

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Thèse de référence abondamment citée (André Mutel, Notes sur les usages locaux du bailliage de Caux dans la coutume rédigée de 1583 ; Pierre Arsac, Le règlement des dettes successorales dans les coutumes rédigées ; Matthieu Goux, Faire vivre la Coutume de Normandie : problématiques générales et bibliographie indicative ; etc.).

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1913
Date d’édition
1913-01-01
Editeur
Sirey
Description
in-8, débroché, non coupé, (rares annotations à l’encre, int. légt jauni, exemplaire fragile), 151 p.

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