[Mélanges Simler]
ÉTUDES OFFERTES AU DOYEN PHILIPPE SIMLER
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 2006
Editeur : Dalloz
Description : in-8, br., neuf, XXV-930 p.
Avec les contributions de Jacques Béguin, L’éditeur juridique, intermédiaire entre auteurs et lecteurs ; Rémy Cabrillac, De la loi de substitution et de quelques-unes de ses applications en droit ; François Terré, La doctrine de la doctrine ; Frédérique Dreifuss-Netter, Les seuils d’âge en droit à l’épreuve des sciences de la vie ; Gilles Goubeaux, La cogestion en régime de communauté : le commencement de la fin? ; Yves Lequette, La règle de l’unité de la succession après la loi du 3 décembre 2001 : continuité ou rupture? ; Pierre Crocq, Sûretés et proportionnalité ; Yves Picod, L’évolution de l’obligation d’information d’information de la caution pendant l’exécution du contrat ; André Prüm, La consécration légale des garanties autonomes ; Dominique Schmidt, Le rapport sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration ; Pierre Catala, La délégation dans l’avant-projet de réforme ; Claude Witz, La consécration de l’inexistence par plusieurs instruments d’uniformisation du droit ; Norbert Olszak, L’apellation d’origine, un bien sublime ; Jean-Luc Aubert, Le Fait et la Cour de cassation
70 €
TTC
Mots clés : Droit pénal - Procédure pénale
Avec les contributions de Jacques Béguin, L’éditeur juridique, intermédiaire entre auteurs et lecteurs ; Rémy Cabrillac, De la loi de substitution et de quelques-unes de ses applications en droit ; François Terré, La doctrine de la doctrine ; Frédérique Dreifuss-Netter, Les seuils d’âge en droit à l’épreuve des sciences de la vie ; Gilles Goubeaux, La cogestion en régime de communauté : le commencement de la fin? ; Yves Lequette, La règle de l’unité de la succession après la loi du 3 décembre 2001 : continuité ou rupture? ; Pierre Crocq, Sûretés et proportionnalité ; Yves Picod, L’évolution de l’obligation d’information d’information de la caution pendant l’exécution du contrat ; André Prüm, La consécration légale des garanties autonomes ; Dominique Schmidt, Le rapport sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration ; Pierre Catala, La délégation dans l’avant-projet de réforme ; Claude Witz, La consécration de l’inexistence par plusieurs instruments d’uniformisation du droit ; Norbert Olszak, L’apellation d’origine, un bien sublime ; Jean-Luc Aubert, Le Fait et la Cour de cassation
40008
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 2006
- Date d’édition
- 2006-01-01
- Editeur
- Dalloz
- Description
- in-8, br., neuf, XXV-930 p.
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