PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVIIIe SIÈCLE, Travaux de Recherches de la Faculté de Droit et de Sciences Économiques de Paris, n° 5, Préface de François Dumont
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1965
Editeur : P.U.F.
Description : in-8, br., neuf, 217 p.
Sous ce titre un peu général on trouve une série d’études sur les Postes et Messageries à la fin de l’Ancien Régime, les Ponts et Chaussées en Dauphiné à la même époque, et la juridiction de l’Intendant de Paris, un des premiers éléments de justice administrative de l’Ancien régime. Il faut surtout signaler l’étude de J. Phylitis sur les postes et messageries qui, sur 150 pages et avec un travail d’archives considérable, nous livre une source majeure sur l’histoire des contrats administratifs, la commission des postes ayant notamment pour objet de gérer les attributions et résiliations de concessions et affermages. Le Chapitre II sur la confrontation entre la juridiction de cette commission et les tribunaux ordinaires mériterait d’être plus lue qu’elle ne l’est actuellement.
40 €
TTC
Sous ce titre un peu général on trouve une série d’études sur les Postes et Messageries à la fin de l’Ancien Régime, les Ponts et Chaussées en Dauphiné à la même époque, et la juridiction de l’Intendant de Paris, un des premiers éléments de justice administrative de l’Ancien régime. Il faut surtout signaler l’étude de J. Phylitis sur les postes et messageries qui, sur 150 pages et avec un travail d’archives considérable, nous livre une source majeure sur l’histoire des contrats administratifs, la commission des postes ayant notamment pour objet de gérer les attributions et résiliations de concessions et affermages. Le Chapitre II sur la confrontation entre la juridiction de cette commission et les tribunaux ordinaires mériterait d’être plus lue qu’elle ne l’est actuellement.
13492
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1965
- Date d’édition
- 1965-01-01
- Editeur
- P.U.F.
- Description
- in-8, br., neuf, 217 p.
Pas de commentaires client pour le moment.