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TEBOUL (Gérard)

USAGES ET COUTUME DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface de René Chapus, Bibl. de droit public, t. 153

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1989

Editeur : L.G.D.J.

Description : in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XV-332 p.

« Dans la jurisprudence administrative, l’usage – comportement caractérisé par un minimum d’ancienneté et par une certaine constance – était jusqu’à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l’esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu’on tenait le phénomène marginal.Le présent ouvrage se propose de montrer qu’il faut abandonner cette croyance. À cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s’efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l’usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ? »

Mots clés : Droit administratif Sources du droit

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« Dans la jurisprudence administrative, l’usage – comportement caractérisé par un minimum d’ancienneté et par une certaine constance – était jusqu’à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l’esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu’on tenait le phénomène marginal.Le présent ouvrage se propose de montrer qu’il faut abandonner cette croyance. À cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s’efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l’usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ? »
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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1989
Date d’édition
1989-01-01
Editeur
L.G.D.J.
Description
in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XV-332 p.

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