[Mélanges Groutel]

RESPONSABILITÉ CIVILE ET ASSURANCES, Études offertes à Hubert Groutel

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 2006

Editeur : Litec

Description : in-8, br., bon état, XXXV-484 p.

On y trouve, entre autres, les contributions suivantes : Jean-Luc Aubert, L’aléa et l’assurance sur la vie ; Jean Bigot, Les difficultés de la libre prestation de services en assurance ; Philippe Conte, Le rôle de la causalité dans la loi du 5 juillet 1985 ; Jean Hauser, Les qualifications opportunistes ou la vengeance de la logique ! ; Sophie Hocquet-Berg, Les prédispositions de la victime ; Patrice Jourdain, À propos de l’assiette des recours des tiers payeurs ; Jérôme Kullmann, Le contrat d’assurance à l’épreuve du revirement de jurisprudence (ou le revirement de jurisprudence à l’épreuve du contrat d’assurance) ; Michel Périer, L’assureur et l’aversion aux risques ; Philippe Simler, Petite histoire d’un revirement de jurisprudence : les intérêts moratoires relèvent-ils de la garantie financière ou de l’assurance de responsabilité ? ; François Terré, L’être et l’avoir ? La personne et la chose.

Mots clés : Responsabilité civile Droit des obligations

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On y trouve, entre autres, les contributions suivantes : Jean-Luc Aubert, L’aléa et l’assurance sur la vie ; Jean Bigot, Les difficultés de la libre prestation de services en assurance ; Philippe Conte, Le rôle de la causalité dans la loi du 5 juillet 1985 ; Jean Hauser, Les qualifications opportunistes ou la vengeance de la logique ! ; Sophie Hocquet-Berg, Les prédispositions de la victime ; Patrice Jourdain, À propos de l’assiette des recours des tiers payeurs ; Jérôme Kullmann, Le contrat d’assurance à l’épreuve du revirement de jurisprudence (ou le revirement de jurisprudence à l’épreuve du contrat d’assurance) ; Michel Périer, L’assureur et l’aversion aux risques ; Philippe Simler, Petite histoire d’un revirement de jurisprudence : les intérêts moratoires relèvent-ils de la garantie financière ou de l’assurance de responsabilité ? ; François Terré, L’être et l’avoir ? La personne et la chose.
53827

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
2006
Date d’édition
2006-01-01
Editeur
Litec
Description
in-8, br., bon état, XXXV-484 p.

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