SCELLE (Georges)
PRÉCIS DE DROIT DES GENS, PRINCIPES ET SYSTÉMATIQUE, t. I : Introduction - Le milieu intersocial ; t. II : Droit constitutionnel international - Les libertés individuelles et collectives - L’élaboration du droit des gens positif
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1932 / 1934
Editeur : Sirey
Description : 2 vol. in-8, pleine toile bleue, couv. conservée, tit. & tom. dorés sur dos lisse, (toile lég. fanée, coiffes lég émoussées, des soulignures et qq. annotations marginales au crayon), interieur frais, 312 / 558-6 p.
Le premier ouvrage général de l’auteur sur le droit international public, qui précède de plus de 10 ans son manuel, et devenu pratiquement introuvable. Malgré le fait que l’auteur n’était pas encore professeur à Paris, et que la diffusion de ses textes fut sensiblement restreinte, on trouve en particulier dans ce précis sa théorie de droit constitutionnel international, un des apports majeurs à la doctrine du droit international public de l’auteur : “Naissance et technique du droit, organisation politique, obéissent au même processus dans toutes les sociétés : dans les États où l’étude en a été la plus poussée, dans les collectivités préexistantes à l’État que celui-ci a englobées et qu’on peut qualifier d’intra-étatiques, dans celles qui dérivent de la coexistence des États, sociétés interétatiques ou sunerétatique, dites internationales. Celles-ci affectent une large diversité de formes à l’intérieur de la société humaine qui les englobe. On peut les définir en disant qu’« une société internationale est une collectivité d’individus, sujets de droit, appartenant déjà à des sociétés nationales ». Nous prenons ainsi l’État pour point de départ parce qu’il est pour nous un concept familier et que tout homme appartient nécessairement à une société nationale. Nous avons, au contraire, beaucoup moins conscience d’appartenir, en même temps, et tout aussi involontairement, à des sociétés internationales et notamment à la plus grande d’entre elles : la société humaine. C’est pourtant un fait universel et normal.” Pour Denis Touret, Scelle reprend et développe la théorie de Léon Duguit pour ce qui concerne le droit international : “Selon nos auteurs le droit naît des nécessités biologiques, il est sécrété par le groupe social parce qu’il est nécessaire à la survie du groupe social. Il est donc "naturel" dans le sens d’objectif, car il s’agit d’un impératif social traduisant une nécessité vitale. Ce droit objectif s’oppose au droit positif qui est l’ensemble des règles sociales en vigueur dans un groupe social déterminé, à une époque déterminée. Le droit positif n’est que la traduction du droit objectif, une traduction plus ou moins fidèle, mais une traduction qui se doit d’être la plus fidèle possible car le respect du droit objectif est la condition fondamentale de la survie du groupe.”
Mots clés : Droit international public
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Le premier ouvrage général de l’auteur sur le droit international public, qui précède de plus de 10 ans son manuel, et devenu pratiquement introuvable. Malgré le fait que l’auteur n’était pas encore professeur à Paris, et que la diffusion de ses textes fut sensiblement restreinte, on trouve en particulier dans ce précis sa théorie de droit constitutionnel international, un des apports majeurs à la doctrine du droit international public de l’auteur : “Naissance et technique du droit, organisation politique, obéissent au même processus dans toutes les sociétés : dans les États où l’étude en a été la plus poussée, dans les collectivités préexistantes à l’État que celui-ci a englobées et qu’on peut qualifier d’intra-étatiques, dans celles qui dérivent de la coexistence des États, sociétés interétatiques ou sunerétatique, dites internationales. Celles-ci affectent une large diversité de formes à l’intérieur de la société humaine qui les englobe. On peut les définir en disant qu’« une société internationale est une collectivité d’individus, sujets de droit, appartenant déjà à des sociétés nationales ». Nous prenons ainsi l’État pour point de départ parce qu’il est pour nous un concept familier et que tout homme appartient nécessairement à une société nationale. Nous avons, au contraire, beaucoup moins conscience d’appartenir, en même temps, et tout aussi involontairement, à des sociétés internationales et notamment à la plus grande d’entre elles : la société humaine. C’est pourtant un fait universel et normal.” Pour Denis Touret, Scelle reprend et développe la théorie de Léon Duguit pour ce qui concerne le droit international : “Selon nos auteurs le droit naît des nécessités biologiques, il est sécrété par le groupe social parce qu’il est nécessaire à la survie du groupe social. Il est donc "naturel" dans le sens d’objectif, car il s’agit d’un impératif social traduisant une nécessité vitale. Ce droit objectif s’oppose au droit positif qui est l’ensemble des règles sociales en vigueur dans un groupe social déterminé, à une époque déterminée. Le droit positif n’est que la traduction du droit objectif, une traduction plus ou moins fidèle, mais une traduction qui se doit d’être la plus fidèle possible car le respect du droit objectif est la condition fondamentale de la survie du groupe.”
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1932 / 1934
- Date d’édition
- 1932-01-01
- Editeur
- Sirey
- Description
- 2 vol. in-8, pleine toile bleue, couv. conservée, tit. & tom. dorés sur dos lisse, (toile lég. fanée, coiffes lég émoussées, des soulignures et qq. annotations marginales au crayon), interieur frais, 312 / 558-6 p.
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