[Mélanges Françon]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE ANDRÉ FRANÇON. PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Avant-propos de C. Colombet et P. Sirinelli ; Préface de G. Durry

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1995

Editeur : Dalloz

Description : in-8, br., portrait en frontispice du récipiendaire, bon état, XXIX-436 p.

Propriété intellectuelle et abus de droit de C. Carreau ; L’universitaire et le droit d’auteur de J. Cedras ; Journalisme et droit d’auteur de E. Derieux ; La présentation de l’œuvre au public et le droit moral de l’auteur de M. Fabiani ; Le mandat en droit d’auteur de P.-Y. Gautier ; Droit d’auteur et multimédia de A. Lucas ; Les limites de l’autonomie de la volonté dans les contrats relatifs aux dessins et modèles industriels de M.-A. Perot-Morel ; Les droits intellectuels dans la tourmente des procédures collectives de F. Pollaud-Dulian ; Brèves observations sur le « raisonnable » en droit d’auteur de P. Sirinelli.

Mots clés : Propriété littéraire artistique & industrielle

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Propriété intellectuelle et abus de droit de C. Carreau ; L’universitaire et le droit d’auteur de J. Cedras ; Journalisme et droit d’auteur de E. Derieux ; La présentation de l’œuvre au public et le droit moral de l’auteur de M. Fabiani ; Le mandat en droit d’auteur de P.-Y. Gautier ; Droit d’auteur et multimédia de A. Lucas ; Les limites de l’autonomie de la volonté dans les contrats relatifs aux dessins et modèles industriels de M.-A. Perot-Morel ; Les droits intellectuels dans la tourmente des procédures collectives de F. Pollaud-Dulian ; Brèves observations sur le « raisonnable » en droit d’auteur de P. Sirinelli.
53047

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1995
Date d’édition
1995-01-01
Editeur
Dalloz
Description
in-8, br., portrait en frontispice du récipiendaire, bon état, XXIX-436 p.

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