JOBERT (Philippe)

LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES : 630-750, Préface de Jean Bart, Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit et de Sc. Po. de Dijon en 1971, Publication de l’Université de Dijon, t. XLIX

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1977

Editeur : Les Belles Lettres

Description : in-8, br., (couv. tachée, coins émoussés), int. très frais, 235 p.

« Sous ce titre énigmatique, l’auteur entend discerner la part des différents courants d'influences qui ont pu, à l'époque mérovingienne, “colorer” l’idée de réciprocité, généralement sous-jacente en fait de donation. Il souligne que, dans la tradition germanique, le prestige du donateur implique une dépendance du donataire, sauf pour celui-ci à fournir une contrepartie matérielle à son bienfaiteur. Après avoir analysé les données fournies par Tacite à ce sujet, il étudie l’affatomie du droit franc, le thinx et le launegild lombards : la nécessité d’une contre-prestation demeure plus nette dans le droit lombard que dans le droit franc. Dans les règles du droit romain issues du Bas-Empire, l’auteur voit un deuxième type de compensation à la donation, se traduisant en exigences morales (devoir de gratitude du donataire) et en un formalisme strict (on voit moins comment se marque à travers ce formalisme l’idée de compensation). La survivance des prescriptions légales romaines dans les compilations burgondes et visigothiques, et celle des formes romaines dans la pratique mérovingienne sont longuement étudiées.Dans la deuxième partie, l’auteur étudie l’évolution de la donation “pour le remède de l’âme”, en recherchant les éléments doctrinaux dans l’Ancien et le Nouveau Testament et chez les Pères de l’Église, quant à la valeur de l’aumône. A partir du Ve siècle, l’aumône devient un thème courant de la doctrine, mais aussi une règle permettant au peuple chrétien d’établir des relations avec Dieu, pour le rachat des péchés. Le don pro anima, “libéralité portant sur des biens fonciers et accordée à une église ou un monastère, afin que leurs desservants prient pour l’âme du donateur” (p. 205) joue un rôle essentiel dans cette optique. À tel point que la doctrine doit s’efforcer de maintenir les aspects spirituels de l’aumône, auxquels les masses tendent à substituer un calcul intéressé. L’auteur fait ressortir de façon convaincante combien la donation pro anima se différencie des traditions lombarde et romaine, en témoignant d’un troisième type de réciprocité : rémunération spirituelle cette fois, pour le donateur lui-même, mais aussi, dès la deuxième moitié du Ve siècle, pour sa famille, grâce à l’idée de la réversibilité́ des mérites. L’ampleur du domaine exploré par l'auteur lui interdisait d'étudier systématiquement la masse des actes témoignant de ces donations pro anima. Son propos, comprendre le ressort humain de ces actes juridiques, ne l’exigeait d'ailleurs pas. Par contre, il était indispensable de recourir à des sources non juridiques dans ce dessein, et on ne peut que louer l’auteur de l’information très large qu’il a menée. » (Philippe Godding, Revue belge de philologie et d'histoire, t. 60, fasc. 2, 1982. p. 490 et s.).
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(Réf. 51715)
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Mots clés : Droit ancien - Histoire du droit Droit des successions

« Sous ce titre énigmatique, l’auteur entend discerner la part des différents courants d'influences qui ont pu, à l'époque mérovingienne, “colorer” l’idée de réciprocité, généralement sous-jacente en fait de donation. Il souligne que, dans la tradition germanique, le prestige du donateur implique une dépendance du donataire, sauf pour celui-ci à fournir une contrepartie matérielle à son bienfaiteur. Après avoir analysé les données fournies par Tacite à ce sujet, il étudie l’affatomie du droit franc, le thinx et le launegild lombards : la nécessité d’une contre-prestation demeure plus nette dans le droit lombard que dans le droit franc. Dans les règles du droit romain issues du Bas-Empire, l’auteur voit un deuxième type de compensation à la donation, se traduisant en exigences morales (devoir de gratitude du donataire) et en un formalisme strict (on voit moins comment se marque à travers ce formalisme l’idée de compensation). La survivance des prescriptions légales romaines dans les compilations burgondes et visigothiques, et celle des formes romaines dans la pratique mérovingienne sont longuement étudiées.Dans la deuxième partie, l’auteur étudie l’évolution de la donation “pour le remède de l’âme”, en recherchant les éléments doctrinaux dans l’Ancien et le Nouveau Testament et chez les Pères de l’Église, quant à la valeur de l’aumône. A partir du Ve siècle, l’aumône devient un thème courant de la doctrine, mais aussi une règle permettant au peuple chrétien d’établir des relations avec Dieu, pour le rachat des péchés. Le don pro anima, “libéralité portant sur des biens fonciers et accordée à une église ou un monastère, afin que leurs desservants prient pour l’âme du donateur” (p. 205) joue un rôle essentiel dans cette optique. À tel point que la doctrine doit s’efforcer de maintenir les aspects spirituels de l’aumône, auxquels les masses tendent à substituer un calcul intéressé. L’auteur fait ressortir de façon convaincante combien la donation pro anima se différencie des traditions lombarde et romaine, en témoignant d’un troisième type de réciprocité : rémunération spirituelle cette fois, pour le donateur lui-même, mais aussi, dès la deuxième moitié du Ve siècle, pour sa famille, grâce à l’idée de la réversibilité́ des mérites. L’ampleur du domaine exploré par l'auteur lui interdisait d'étudier systématiquement la masse des actes témoignant de ces donations pro anima. Son propos, comprendre le ressort humain de ces actes juridiques, ne l’exigeait d'ailleurs pas. Par contre, il était indispensable de recourir à des sources non juridiques dans ce dessein, et on ne peut que louer l’auteur de l’information très large qu’il a menée. » (Philippe Godding, Revue belge de philologie et d'histoire, t. 60, fasc. 2, 1982. p. 490 et s.).
51715

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1977
Date d’édition
1977-01-01
Editeur
Les Belles Lettres
Description
in-8, br., (couv. tachée, coins émoussés), int. très frais, 235 p.

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