OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES
Lieu d’édition : Besançon
Année d’édition : 1756
Editeur : Cl. Jos. Daclin
Description : in-4, rel. pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin brun, tr. rouges, p. de tit. en rouge et noir, (éraflures sur les plats avec manque sur le 1er plat, épidermures au dos, coupes et coins frottés), intérieur très frais, 4 f.-708-XX p.
Contrairement à la coutume du duché, celle du comté de Bourgogne n’a connu qu’un nombre très restreint de commentaires et celui de Dunod de Charnage est de toute évidence le meilleur. Soulignons en particulier les passages décisifs sur le droit des sociétés qui loin d’un simple commentaire coutumier peut être conçu comme un véritable traité en la matière d’une qualité tout à fait remarquable. Dernière édition recensée (Dupin, réf. 1209-5).
(Ref. 13546)
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Keywords : Régionalisme
Contrairement à la coutume du duché, celle du comté de Bourgogne n’a connu qu’un nombre très restreint de commentaires et celui de Dunod de Charnage est de toute évidence le meilleur. Soulignons en particulier les passages décisifs sur le droit des sociétés qui loin d’un simple commentaire coutumier peut être conçu comme un véritable traité en la matière d’une qualité tout à fait remarquable. Dernière édition recensée (Dupin, réf. 1209-5).
13546
Data sheet
- Lieu d’édition
- Besançon
- Année d’édition
- 1756
- Date d’édition
- 1756-01-01
- Editeur
- Cl. Jos. Daclin
- Description
- in-4, rel. pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin brun, tr. rouges, p. de tit. en rouge et noir, (éraflures sur les plats avec manque sur le 1er plat, épidermures au dos, coupes et coins frottés), intérieur très frais, 4 f.-708-XX p.
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