RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AVRIL 1791
[Révolution]
RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AVRIL 1791
Lieu d’édition : [multiple]
Année d’édition : 1791
Editeur : [multiple]
Description : fort in-4, rel. d’attente, nerfs apparents, plats cartonnés et couverts de parchemin, (rel. de dos manquante, coupes frottées, coins avec mq. et émoussés, qq. taches sur le premier plat, plusieurs acidifications du papier, des rousseurs et qq. piqûres, le tout restant très lisible), épaisseur : 7 cm.
Le présent recueil, dans sa reliure d’attente, contient des textes révolutionnaires, principalement des lois prises après décret de l’Assemblée nationale en mars et avril 1791. Des notes manuscrites du relieur figurent sur le premier plat pour nous donner des indications sur l’apparence physique que l’ouvrage était sensé revêtir : sous le titre de « Vieilles lois 1791 etc », il devait être relié sous pleine basane jaspée marron. Le fameux Décret d’Allarde, Loi du 2-17 mars 1791, figure dans le présent recueil.
(Ref. 49117)
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Keywords : Droit ancien - Histoire du droit
Le présent recueil, dans sa reliure d’attente, contient des textes révolutionnaires, principalement des lois prises après décret de l’Assemblée nationale en mars et avril 1791. Des notes manuscrites du relieur figurent sur le premier plat pour nous donner des indications sur l’apparence physique que l’ouvrage était sensé revêtir : sous le titre de « Vieilles lois 1791 etc », il devait être relié sous pleine basane jaspée marron. Le fameux Décret d’Allarde, Loi du 2-17 mars 1791, figure dans le présent recueil.
49117
Data sheet
- Lieu d’édition
- [multiple]
- Année d’édition
- 1791
- Date d’édition
- 1791-01-01
- Editeur
- [multiple]
- Description
- fort in-4, rel. d’attente, nerfs apparents, plats cartonnés et couverts de parchemin, (rel. de dos manquante, coupes frottées, coins avec mq. et émoussés, qq. taches sur le premier plat, plusieurs acidifications du papier, des rousseurs et qq. piqûres, le tout restant très lisible), épaisseur : 7 cm.
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