RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1757
Editeur : Debure l’aîné
Description : 2 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais, XXX-656 p. / XXXII-642 p.
(Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
(Ref. 41983)
Tax included
Keywords : Ouvrages isolés Recueils d'Arrêts - Ordonnances
(Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
41983
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1757
- Date d’édition
- 1757-01-01
- Editeur
- Debure l’aîné
- Description
- 2 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais, XXX-656 p. / XXXII-642 p.
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