ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, suivi des QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS AVEC PLUSIEURS ARRÊTS DU PARLEMENT DE TOULOUSE, pour servir de Supplément aux Observations su l’Ordonnance du mois de février 1731, 2nde éd. revue, corrigée, & considérablement augmentée
FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, suivi des QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS AVEC PLUSIEURS ARRÊTS DU PARLEMENT DE TOULOUSE, pour servir de Supplément aux Observations su l’Ordonnance du mois de février 1731, 2nde éd. revue, corrigée, & considérablement augmentée
Lieu d’édition : Toulouse
Année d’édition : 1761
Editeur : Antoine Brosse
Description : 2 vol. in-4, plein veau burn, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, décor de fleurons, frises et doubles filets dorés, filets soulignants les coupes, tr. rouges, bien complet du portrait en frontispice de l’auteur, (coiffes accidentées avec des mq., plats lé. frottés avec de rares épidermures, coupes et coins émoussés avec de petits mq., qq. rousseurs), XII-399 / X-512 p.
Plus connu pour son œuvre complète ou son traité sur les substitutions, c’est pourtant avec ses Observations que l’auteur rencontre un vif succès, confirmé par la lettre d’estime flatteuse que lui adresse le chancelier d’Aguesseau. Seconde (la première date de 1733) et dernière édition.
(Ref. 42530)
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Keywords : Recueils d'Arrêts - Ordonnances
Plus connu pour son œuvre complète ou son traité sur les substitutions, c’est pourtant avec ses Observations que l’auteur rencontre un vif succès, confirmé par la lettre d’estime flatteuse que lui adresse le chancelier d’Aguesseau. Seconde (la première date de 1733) et dernière édition.
42530
Data sheet
- Lieu d’édition
- Toulouse
- Année d’édition
- 1761
- Date d’édition
- 1761-01-01
- Editeur
- Antoine Brosse
- Description
- 2 vol. in-4, plein veau burn, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, décor de fleurons, frises et doubles filets dorés, filets soulignants les coupes, tr. rouges, bien complet du portrait en frontispice de l’auteur, (coiffes accidentées avec des mq., plats lé. frottés avec de rares épidermures, coupes et coins émoussés avec de petits mq., qq. rousseurs), XII-399 / X-512 p.
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