TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette matière ; LES DROITS qu’y ont les Seigneurs, les Communautés et chacun des Habitants ; OÙ, JOIGNANT la Politique à l’Économique, on démontre leur inutilité, le préjudice qu’elles font à l’Agriculture, et l’avantage que l’on retirerait de leur aliénation ou partage.PIÈCES JUSTIFICATIVES
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette matière ; LES DROITS qu’y ont les Seigneurs, les Communautés et chacun des Habitants ; OÙ, JOIGNANT la Politique à l’Économique, on démontre leur inutilité, le préjudice qu’elles font à l’Agriculture, et l’avantage que l’on retirerait de leur aliénation ou partage.PIÈCES JUSTIFICATIVES
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1781
Editeur : Colombier
Description : in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets soulignants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, ex-libris imprimé et manuscrit de Gérard de Chapel d’Espinassoux, (plats frottés avec épidermures, coiffe sup. absente, une tache en haut de la gouttière sur plusieurs dizaines de ff. et parfois la marge sans atteinte du texte, très rares piqûres) [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise au XIXème siècle par la Famille Filâtre de Longchamps] [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XVI-398 p.
Une vision très prè-révolutionnaire de la répartition des biens publics : après deux chapitres consacrés à l’étude historique et la nature des biens, les derniers démontrent que jamais l’État ne serait en mesure de “produire” sur ses terres et encore moins capable d’en tirer profit, et que par conséquent, seul le partage peut profiter à l’ensemble : État, souverains, etc. Une seconde partie recense 48 pièces justificatives depuis le Capitulaire de Villis (par lequel Charlemagne fit arracher une partie des bois qui couvraient le Royaume). Édition manquante à la BNF, Cujas, etc.
(Ref. 35340)
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Keywords : Droit ancien - Histoire du droit
Une vision très prè-révolutionnaire de la répartition des biens publics : après deux chapitres consacrés à l’étude historique et la nature des biens, les derniers démontrent que jamais l’État ne serait en mesure de “produire” sur ses terres et encore moins capable d’en tirer profit, et que par conséquent, seul le partage peut profiter à l’ensemble : État, souverains, etc. Une seconde partie recense 48 pièces justificatives depuis le Capitulaire de Villis (par lequel Charlemagne fit arracher une partie des bois qui couvraient le Royaume). Édition manquante à la BNF, Cujas, etc.
35340
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1781
- Date d’édition
- 1781-01-01
- Editeur
- Colombier
- Description
- in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets soulignants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, ex-libris imprimé et manuscrit de Gérard de Chapel d’Espinassoux, (plats frottés avec épidermures, coiffe sup. absente, une tache en haut de la gouttière sur plusieurs dizaines de ff. et parfois la marge sans atteinte du texte, très rares piqûres) [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise au XIXème siècle par la Famille Filâtre de Longchamps] [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XVI-398 p.
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