TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÉGLEMENTS INTERVENUS JUSQU’À PRÉSENT, Divisé en 4 parties ; 1. De la nature des crimes, & des peines ; 2. De la compétence des Juges sur les délits commis tant par les laïcs que par les ecclésiastiques, des récusations, prises à partie ; 3. De la manière d’instruire les procès, avec le style ou modèle des procédures ; 4. Les Édits, Déclarations, Arrêts & Règlements intervenus depuis l’Ordonnance ; 6e éd. revue et augmentée considérablement, sur les notes manuscrites de l’Auteur, par Nicolas Guy du Rousseaud de la Combe, son fils.
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÉGLEMENTS INTERVENUS JUSQU’À PRÉSENT, Divisé en 4 parties ; 1. De la nature des crimes, & des peines ; 2. De la compétence des Juges sur les délits commis tant par les laïcs que par les ecclésiastiques, des récusations, prises à partie ; 3. De la manière d’instruire les procès, avec le style ou modèle des procédures ; 4. Les Édits, Déclarations, Arrêts & Règlements intervenus depuis l’Ordonnance ; 6e éd. revue et augmentée considérablement, sur les notes manuscrites de l’Auteur, par Nicolas Guy du Rousseaud de la Combe, son fils.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1756
Editeur : Théodore Le Gras
Description : in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à cinq nerfs aux caissons richement ornés de fleurons dorés, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines richement ornées, cul-de-lampe et vignettes, (qq. trous de vers non traversants, coiffes légt. accidentées, légers mq. de cuir sur les coupes et coins), ouvrage bien conservé à l’int. très frais, XVI-667 p.
Remarquable traité de droit pénal de la fin du XVIIIème siècle dont la lecture comparée montre qu’il surpasse bon nombre des commentaires des ordonnances de Louis XIV habituellement cités en cette matière. Il est précieux par son aspect exhaustif et méthodique. Il est en outre complété par un index très important qui en rend la consultation particulièrement aisée. Plan : I - De la nature des crimes et des peines, II - De la compétence des juges, III - De la manière d’instruire les procès, IV - Édits, déclarations, décrets, règlements intervenus depuis l’ordonnance. (Dupin réf. 1709). Dernière édition dont la BNF indique qu’elle fut mise à jour par Pierre Biarnoy de Merville (BNF, côte Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin F- 12060)
Keywords : Droit ancien - Histoire du droit Recueils d'Arrêts - Ordonnances Droit pénal - Procédure pénale
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Remarquable traité de droit pénal de la fin du XVIIIème siècle dont la lecture comparée montre qu’il surpasse bon nombre des commentaires des ordonnances de Louis XIV habituellement cités en cette matière. Il est précieux par son aspect exhaustif et méthodique. Il est en outre complété par un index très important qui en rend la consultation particulièrement aisée. Plan : I - De la nature des crimes et des peines, II - De la compétence des juges, III - De la manière d’instruire les procès, IV - Édits, déclarations, décrets, règlements intervenus depuis l’ordonnance. (Dupin réf. 1709). Dernière édition dont la BNF indique qu’elle fut mise à jour par Pierre Biarnoy de Merville (BNF, côte Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin F- 12060)
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Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1756
- Date d’édition
- 1756-01-01
- Editeur
- Théodore Le Gras
- Description
- in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à cinq nerfs aux caissons richement ornés de fleurons dorés, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines richement ornées, cul-de-lampe et vignettes, (qq. trous de vers non traversants, coiffes légt. accidentées, légers mq. de cuir sur les coupes et coins), ouvrage bien conservé à l’int. très frais, XVI-667 p.
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