TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANçOIS DE M. JEAN BOICEAU [...], SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne-la-Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière ; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M. Le VAYER, 6e éd.
DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et VAYER (Le)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANçOIS DE M. JEAN BOICEAU [...], SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne-la-Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière ; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M. Le VAYER, 6e éd.
Lieu d’édition : Paris - Rennes
Année d’édition : 1769
Editeur : de Nully - Vincent - Despilly - Vatard fils
Description : 2 t. en 1 vol. in-4, veau blond raciné, tit. doré sur pc. de cuir, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et double filets encadrants dorés, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, lettrines, frises ornementales, vignettes, (des épidermures sur les plats, dos légt frotté, mors fendillés, coiffes légt accidentées, qq. pages acidifiées), bon état, int. frais, XL-699 p.
(Dupin n° 1213). Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité de la fin du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.).
(Ref. 53746)
Tax included
Keywords : Droit ancien - Histoire du droit Recueils d'Arrêts - Ordonnances Coutumes
(Dupin n° 1213). Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité de la fin du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.).
53746
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris - Rennes
- Année d’édition
- 1769
- Date d’édition
- 1769-01-01
- Editeur
- de Nully - Vincent - Despilly - Vatard fils
- Description
- 2 t. en 1 vol. in-4, veau blond raciné, tit. doré sur pc. de cuir, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et double filets encadrants dorés, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, lettrines, frises ornementales, vignettes, (des épidermures sur les plats, dos légt frotté, mors fendillés, coiffes légt accidentées, qq. pages acidifiées), bon état, int. frais, XL-699 p.
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