BORNIER (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, nouvelle éd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnés par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlemens pour la procédure du Conseil ; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1755

Editeur : Associés choisis par ordre de sa Majesté

Description : 2 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes et les coiffes, vignettes et lettrines, Ex-Libris manuscrit en p. 1, (coiffes sup. accidentées, coupes légt frottées, coins émoussés, rel. très légt frottées avec de rares et légères épidermures sur les plats, une marque de bibl. sur la page de tit., qq. piqûres, très rares soulignures au crayon), ouvrage bien conservé, intérieur frais, [9 ff.]-530 p.-CCLII-[6 ff.]-LXXXIV-[44 ff.] / [5 ff.]-1000 p.

Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIe siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIe siècle.

Keywords : Droit ancien - Histoire du droit Recueils d'Arrêts - Ordonnances

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Cet ouvrage a été regardé comme le commentaire officiel des ordonnances de Louis XIV jusqu’au milieu du XVIIIe siècle - il ne fut d’ailleurs publié qu’après avoir été revu par Pussort qui fut le principal rédacteur de ces ordonnances. Ce caractère officiel conduisit à lui donner des dimensions variables en fonction des circonstances. L’édition proposée présente le grand intérêt d’être la dernière. Elle contient les commentaires sur l’ordonnance de 1673 du commerce (en plus de ceux sur les ordonnances de 1667 et 1670 en matière civile et criminelle, et sur l’édit de 1695 sur les duels). Mais surtout elle rassemble l’ensemble des arrêts du Conseil d’État du roi sur l’interprétation des termes de l’ordonnance de 1667 (qui avait paru en volume séparé en 1671, V. MDD cat. n° 10-029) recueil dans lequel on voit s’ébaucher la technique du moyen de cassation, ceux-ci étant reproduits pour chacun des arrêts. Le texte contient encore l’ensemble des dispositions de procédure applicables devant le Conseil d’État du Roi (depuis le règlement de 1597 jusqu’à celui de 1697) avec les arrêts interprétatifs. C’est au total un ensemble essentiel pour l’étude du droit des ordonnances du XVIIe siècle.
53008

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1755
Date d’édition
1755-01-01
Editeur
Associés choisis par ordre de sa Majesté
Description
2 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes et les coiffes, vignettes et lettrines, Ex-Libris manuscrit en p. 1, (coiffes sup. accidentées, coupes légt frottées, coins émoussés, rel. très légt frottées avec de rares et légères épidermures sur les plats, une marque de bibl. sur la page de tit., qq. piqûres, très rares soulignures au crayon), ouvrage bien conservé, intérieur frais, [9 ff.]-530 p.-CCLII-[6 ff.]-LXXXIV-[44 ff.] / [5 ff.]-1000 p.

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