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COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendus depuis la dernière réformation de la coûtume. Les Traitez particuliers des Marches, séparantes les Provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un Traité du Droit d’Indult des Officiers du Parlement de Paris & des Graduez, & de sa pratique sur les Benefices de Bretagne. Une recherche & savante discution des Sentimens que Monsieur d’Argentré a eu sur plusieurs Articles de cette coûtume, contre le sentiment de plusieurs Auteurs. Avec une Table alphabétique très-ample & exacte des Matières. ;t. II : LA TRES-ANCIENNE COUSTUME DE BRETAIGNE, LES ANNOTATIONS DE L’ANONIME, Les anciennes Constitutions, Ordonnances, Arrests, Reglemens des Rois & Ducs de Bretagne. AVEC LA CONFERENCE DES COUSTUMES, & nouvelles Ordonnances à la marge, par le même Autheur. ;t. III : ARRESTS ET REGLEMENS DU PARLEMENT DE BRETAGNE AVEC LES OBSERVATIONS ET REMARQUES de Maître M. S..., célèbre Avocat, & Procureur du Roy au Présidial de Vannes. ; [mq. t. IV et V]
SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendus depuis la dernière réformation de la coûtume. Les Traitez particuliers des Marches, séparantes les Provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un Traité du Droit d’Indult des Officiers du Parlement de Paris & des Graduez, & de sa pratique sur les Benefices de Bretagne. Une recherche & savante discution des Sentimens que Monsieur d’Argentré a eu sur plusieurs Articles de cette coûtume, contre le sentiment de plusieurs Auteurs. Avec une Table alphabétique très-ample & exacte des Matières. ;t. II : LA TRES-ANCIENNE COUSTUME DE BRETAIGNE, LES ANNOTATIONS DE L’ANONIME, Les anciennes Constitutions, Ordonnances, Arrests, Reglemens des Rois & Ducs de Bretagne. AVEC LA CONFERENCE DES COUSTUMES, & nouvelles Ordonnances à la marge, par le même Autheur. ;t. III : ARRESTS ET REGLEMENS DU PARLEMENT DE BRETAGNE AVEC LES OBSERVATIONS ET REMARQUES de Maître M. S..., célèbre Avocat, & Procureur du Roy au Présidial de Vannes. ; [mq. t. IV et V]
Lieu d’édition : Nantes
Année d’édition : 1710 / 1710 / 1715
Editeur : Jacques Mareschal
Description : 3 vol. in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin, dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés de dentelles et motifs floraux, tr. mouchetées, roulettes sur les coupes, bandeaux et lettrines, culs-de-lampe et blasons, impression à grandes marges, Ex-Libris manuscrit, (plats frottés avec nb. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, mors fendillés, t. III : rares trous de vers non traversants, dernières pages de la table des matières détachées), int. frais, 242-52-40-106 / 302-160-29 / 712-64 p.
Magnifique et monumental ensemble rassemblant les Coutumes, ancienne et réformée, de Bretagne ET les Arrêts et règlements du parlement de Bretagne par Sauvageau. Cet ensemble se décompose de la manière suivante : la première partie comprend la coutume réformée et le commentaire par Sauvageau dans sa première et unique édition, celle de 1737 n’étant qu’une réimpression à l’identique, travaux que l’auteur publia en 1710 à la demande des États de Bretagne. A la fin du tome on trouve en particulier deux traités très intéressants : celui sur les “marches” qui consiste en une analyse du système juridique autonome des fiefs en zone frontalière ; et le traité de l’indult, privilège du pape qui permet aux officiers du Parlement de requérir pour eux-mêmes ou pour un clerc un bénéfice de revenu annuel. Or l’étude de ce privilège est à ce point intéressant, ce droit n’existe ni en Flandres, ni en Artois et il est vivement contesté en Bretagne.La seconde partie de notre ensemble - quoiqu’éditée en même temps que le T. Ier - reprend le texte de la “Très ancienne coutume” auquel ont été ajoutés d’anciennes constitutions et ordonnances des ducs de Bretagne qui en font son principal intérêt.La troisième partie est un captivant recueil des arrêts de Bretagne rendus entre 1636 et 1705, dans lequel on retrouve les écrits des plus éminents orateurs de l’époque ; la qualité des plaidoiries de Berryer et les consultations de Hévin rendent, en effet, cette édition des plus prestigieuses sur le plan scientifique.Enfin, la dernière partie, n’est pas directement l’œuvre de M. Sauvageau ; Il s’agit en réalité de la réédition des Mémoires recueillis et extraits des plus notables et solennels arrêts du Parlement de Bretagne publié par Noël Du Fail en 1579 et dans laquelle Michel Sauvageau ajoutera les commentaires et annotations de son Père, Mathurin, et les siens. Un des intérêts majeurs de ce recueil d’arrêt tient à sa conception, en effet l’auteur originaire a préféré ne pas retranscrire l’intégralité des arrêts, mais en donner un résumé accompagné de sa propre explication.
(Ref. 52850)
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Keywords : Ouvrages isolés Droit ancien - Histoire du droit Recueils d'Arrêts - Ordonnances Coutumes
Magnifique et monumental ensemble rassemblant les Coutumes, ancienne et réformée, de Bretagne ET les Arrêts et règlements du parlement de Bretagne par Sauvageau. Cet ensemble se décompose de la manière suivante : la première partie comprend la coutume réformée et le commentaire par Sauvageau dans sa première et unique édition, celle de 1737 n’étant qu’une réimpression à l’identique, travaux que l’auteur publia en 1710 à la demande des États de Bretagne. A la fin du tome on trouve en particulier deux traités très intéressants : celui sur les “marches” qui consiste en une analyse du système juridique autonome des fiefs en zone frontalière ; et le traité de l’indult, privilège du pape qui permet aux officiers du Parlement de requérir pour eux-mêmes ou pour un clerc un bénéfice de revenu annuel. Or l’étude de ce privilège est à ce point intéressant, ce droit n’existe ni en Flandres, ni en Artois et il est vivement contesté en Bretagne.La seconde partie de notre ensemble - quoiqu’éditée en même temps que le T. Ier - reprend le texte de la “Très ancienne coutume” auquel ont été ajoutés d’anciennes constitutions et ordonnances des ducs de Bretagne qui en font son principal intérêt.La troisième partie est un captivant recueil des arrêts de Bretagne rendus entre 1636 et 1705, dans lequel on retrouve les écrits des plus éminents orateurs de l’époque ; la qualité des plaidoiries de Berryer et les consultations de Hévin rendent, en effet, cette édition des plus prestigieuses sur le plan scientifique.Enfin, la dernière partie, n’est pas directement l’œuvre de M. Sauvageau ; Il s’agit en réalité de la réédition des Mémoires recueillis et extraits des plus notables et solennels arrêts du Parlement de Bretagne publié par Noël Du Fail en 1579 et dans laquelle Michel Sauvageau ajoutera les commentaires et annotations de son Père, Mathurin, et les siens. Un des intérêts majeurs de ce recueil d’arrêt tient à sa conception, en effet l’auteur originaire a préféré ne pas retranscrire l’intégralité des arrêts, mais en donner un résumé accompagné de sa propre explication.
52850
Data sheet
- Lieu d’édition
- Nantes
- Année d’édition
- 1710 / 1710 / 1715
- Date d’édition
- 1710-01-01
- Editeur
- Jacques Mareschal
- Description
- 3 vol. in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin, dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés de dentelles et motifs floraux, tr. mouchetées, roulettes sur les coupes, bandeaux et lettrines, culs-de-lampe et blasons, impression à grandes marges, Ex-Libris manuscrit, (plats frottés avec nb. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, mors fendillés, t. III : rares trous de vers non traversants, dernières pages de la table des matières détachées), int. frais, 242-52-40-106 / 302-160-29 / 712-64 p.
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