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TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, Contenant le commentaire de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins. AVEC Plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667. Le tout conferé avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Païs qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière. On a ajouté dans cette seconde Édition, le Traité de la Preuve par comparaison d’Écritures, de M. Le Vayer
DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, Contenant le commentaire de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins. AVEC Plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667. Le tout conferé avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Païs qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière. On a ajouté dans cette seconde Édition, le Traité de la Preuve par comparaison d’Écritures, de M. Le Vayer
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1715
Editeur : François Montalant
Description : in-4, plein veau fauve, dos à 5 nerfs richement orné de frises et fleurons dorés, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, bandeaux et vignettes, Ex-Libris manuscrit, (mq. la pièce de tit. au dos, plats frottés avec qq. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, coupe inf. frottée, mors sup. fendu vers la queue, qq. trous de vers dont certains traversants mais sans incidence sur la lecture), texte frais , 700 p.
(Dupin n° 1213). Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité de la fin du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.).
(Ref. 52848)
Tax included
Keywords : Droit ancien - Histoire du droit Recueils d'Arrêts - Ordonnances
(Dupin n° 1213). Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité de la fin du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.).
52848
Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1715
- Date d’édition
- 1715-01-01
- Editeur
- François Montalant
- Description
- in-4, plein veau fauve, dos à 5 nerfs richement orné de frises et fleurons dorés, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, bandeaux et vignettes, Ex-Libris manuscrit, (mq. la pièce de tit. au dos, plats frottés avec qq. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, coupe inf. frottée, mors sup. fendu vers la queue, qq. trous de vers dont certains traversants mais sans incidence sur la lecture), texte frais , 700 p.
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