POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, Selon les règles tant du for de la conscience, que du fort extérieur, Nouvelle éd. très exactement corrigée ;TRAITÉ DU CONTRAT DU BAIL À RENTE, Nouvelle éd. très exactement corrigée. [mq. le t. II]

Lieu d’édition : Paris / Orléans

Année d’édition : 1771

Editeur : Debure Père / Vve Rouzeau-Montaut

Description : 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et vignettes, (rel. légt frottée not. sur les coupes et les coiffes, coins émoussés avec légers mq., un léger impact sur la coupe haute du plat sup., très rares piqûres à l’int, une annotation à l’encre), int. frais, XVI-488-VII-204 p.

Le traité du louage de Pothier contient d’abord une étude du louage de choses puis une étude du louage d’ouvrage. Dans le louage de choses on trouve des réflexions fondamentales en particulier sur le statut de la chose louée (v. spéc. p. 10 et s.). P. souligne ainsi les distinctions entre le contrat de vente et le contrat de louage soulignant que si un homme libre n’est pas susceptible du contrat de vente il peut louer ces services pourvu néanmoins qu’il s’agisse de services ignobles (c’est-à-dire non-nobles) tels que ceux des serviteurs, manœuvres et artisans. Cela lui permet de souligner que le contrat qui intervient entre un avocat et son client qui n’est pas de nature ignoble ne peut pas être regardé comme un contrat de louage mais un contrat de mandat. Il faudrait encore souligner les passages fondamentaux (p. 121 et s.) sur la bonne foi dans le contrat de louage. Le contrat de louage d’ouvrage, quoique plus brièvement étudié est une des premières introductions juridiquement solide au droit de la construction. Enfin il termine sur des contrats se rapprochant du contrat de louage d’ouvrage et qui aujourd’hui pourrait s’analyser en des formes de copropriété ou multipropriété tel que le contrat passé entre deux "pauvres laboureurs" qui ne détiennent qu’un seul cheval pour réaliser les travaux des champs. Est ajouté au contrat de louage comme souvent le traité du contrat de bail à rente qui est le contrat de vente dans lequel le paiement du prix s’effectue de manière échelonnée et qui était le moyen auquel il était recouru pour échapper à l’interdiction du prêt par intérêt. C’est un des ouvrages dans lequel Pothier aborde la théorie de l’usure. Un des textes majeurs de l’auteur du Traité des obligations.
(Ref. 52468)

Keywords : Droit des biens Ouvrages isolés Droit de la famille - Droit de la personne

Le traité du louage de Pothier contient d’abord une étude du louage de choses puis une étude du louage d’ouvrage. Dans le louage de choses on trouve des réflexions fondamentales en particulier sur le statut de la chose louée (v. spéc. p. 10 et s.). P. souligne ainsi les distinctions entre le contrat de vente et le contrat de louage soulignant que si un homme libre n’est pas susceptible du contrat de vente il peut louer ces services pourvu néanmoins qu’il s’agisse de services ignobles (c’est-à-dire non-nobles) tels que ceux des serviteurs, manœuvres et artisans. Cela lui permet de souligner que le contrat qui intervient entre un avocat et son client qui n’est pas de nature ignoble ne peut pas être regardé comme un contrat de louage mais un contrat de mandat. Il faudrait encore souligner les passages fondamentaux (p. 121 et s.) sur la bonne foi dans le contrat de louage. Le contrat de louage d’ouvrage, quoique plus brièvement étudié est une des premières introductions juridiquement solide au droit de la construction. Enfin il termine sur des contrats se rapprochant du contrat de louage d’ouvrage et qui aujourd’hui pourrait s’analyser en des formes de copropriété ou multipropriété tel que le contrat passé entre deux "pauvres laboureurs" qui ne détiennent qu’un seul cheval pour réaliser les travaux des champs. Est ajouté au contrat de louage comme souvent le traité du contrat de bail à rente qui est le contrat de vente dans lequel le paiement du prix s’effectue de manière échelonnée et qui était le moyen auquel il était recouru pour échapper à l’interdiction du prêt par intérêt. C’est un des ouvrages dans lequel Pothier aborde la théorie de l’usure. Un des textes majeurs de l’auteur du Traité des obligations.
52468

Data sheet

Lieu d’édition
Paris / Orléans
Année d’édition
1771
Date d’édition
1771-01-01
Editeur
Debure Père / Vve Rouzeau-Montaut
Description
2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et vignettes, (rel. légt frottée not. sur les coupes et les coiffes, coins émoussés avec légers mq., un léger impact sur la coupe haute du plat sup., très rares piqûres à l’int, une annotation à l’encre), int. frais, XVI-488-VII-204 p.

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