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COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ;COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Saint Nicolas, Sainte Mariekerke, S. Omercappelle, & S. Folquyn, Confirmées et décrétées par sa Majesté ;COUTUMES LOCALES ET PARTICULIÈRES DE LA VILLE, BANLIEUE ET ÉCHEVINAGE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes générales du Pays & Comté d’Artois, Homologuées, & registrées ;COUTUMES PARTICULIÈRES DE L’AVOUERIE ET GOUVERNANCE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes Générales du Pays & Comté d’Artois. Homologuées et registrées ;COUTUMES DE LA CHASTELLENIE ET BAILLIAGE DE HESDIN, Dérogeantes à la coutume générale du Païs & Comté d’Artois ;COUTUMES GÉNÉRALES DU COMTÉ DEST.POL, Et celles dérogeantes à la Coutume Générale d’Artois, Nouvelle éd. ;LETTRES PATENTES CONCERNANT LES COUTUMES DES VILLES ET LIEUX DU PAYS D’ARTOIS Y ÉNONCÉS.
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ;COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Saint Nicolas, Sainte Mariekerke, S. Omercappelle, & S. Folquyn, Confirmées et décrétées par sa Majesté ;COUTUMES LOCALES ET PARTICULIÈRES DE LA VILLE, BANLIEUE ET ÉCHEVINAGE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes générales du Pays & Comté d’Artois, Homologuées, & registrées ;COUTUMES PARTICULIÈRES DE L’AVOUERIE ET GOUVERNANCE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes Générales du Pays & Comté d’Artois. Homologuées et registrées ;COUTUMES DE LA CHASTELLENIE ET BAILLIAGE DE HESDIN, Dérogeantes à la coutume générale du Païs & Comté d’Artois ;COUTUMES GÉNÉRALES DU COMTÉ DEST.POL, Et celles dérogeantes à la Coutume Générale d’Artois, Nouvelle éd. ;LETTRES PATENTES CONCERNANT LES COUTUMES DES VILLES ET LIEUX DU PAYS D’ARTOIS Y ÉNONCÉS.
Lieu d’édition : Arras
Année d’édition : [circa 1543]
Editeur : U. C. Duchamp
Description : 7 coutumes en 1 vol. in-16, pl. veau fauve, dos à 5 nerfs avec caissons ornés de fleurons dorés, tr. rouges, vignettes, lettrines ornées et bandeaux, (ors passés, coiffes manquantes, coins émoussés, rel. frottée avec des épidermures, qq. rousseurs et galeries de vers sans incidence sur la lecture), , 58-11-27-16-11-48-36-85-36 p.
(Ref. 56488)
Tax included
Keywords : Droit ancien - Histoire du droit
56488
Data sheet
- Lieu d’édition
- Arras
- Année d’édition
- [circa 1543]
- Editeur
- U. C. Duchamp
- Description
- 7 coutumes en 1 vol. in-16, pl. veau fauve, dos à 5 nerfs avec caissons ornés de fleurons dorés, tr. rouges, vignettes, lettrines ornées et bandeaux, (ors passés, coiffes manquantes, coins émoussés, rel. frottée avec des épidermures, qq. rousseurs et galeries de vers sans incidence sur la lecture), , 58-11-27-16-11-48-36-85-36 p.
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