[Bourgogne - Manuscrit]

ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON

Lieu d’édition : ss lieu

Année d’édition : 1548-1665

Editeur : s. éd.

Description : in-4, rel. pl. basane fauve d’époque, dos à nerfs orné de fleurons, pc. de tit. en maroquin bordeaux, tr. jaspées, manuscrit bien lisible, références de registration en marge, (épidermures sur les plats, coiffes accidentées avec manque à la coiffe inf., mors fendus, coins lég. émoussés, 1 f. détaché, qq. rousseurs), 330 f.

On y trouve l’ensemble de l’activité de cette institution qui connaît à cette époque son heure de gloire. Elle s’occupe alors aussi bien du régime des postes et messageries, de l’organisation des finances, des droits du sceau, du régime de la noblesse, du statut des gens de guerre, des régimes fiscaux…. Ce recueil paraît avoir été collationné sur un registre officiel. Il est manifestement à l’usage des états eux-mêmes. Ensemble peu commun.Table des délibérations et décrets des Etats de Bourgogne des années 1545 à 1665, classés par rubrique et par ordre alphabétique : Alcade (f°1), Arrière-ban (f°5), Assemblée des Etats généraux (f°5v), Amnistie, Amortissement (f°24v), Bailliage et auditoires des bailliages (f°25), Ban et arrière-ban (f°26), Bénéfices d’inventaire, Collèges des Jésuites (f°27), Châteaux, citadelles, canons et munitions (f°27v), Comtés (f°30), Cottités des Comtés (f°32), Comté de Bourgogne (f°44), Conseillers (f°46), Debtes du pays et communautés (f°48v), Debtes pour troupes à la charge du Roy (f°49), Députés à la chambre des éleus des comptes et l’esleu du Roy (f°51), Conseil des Etats (f°59), Coustume de Bourgogne (f°69), Décrets des Etats et délibération des Chambres (f°71), Dons et Gratifications (f°76), Droits du Sceau et Lettres de chancellerie (f°89), Eaux et forêts, officiers de guerre et table de marbre (f°91), Duché de Loraine (f°93), Ecclésiastiques (f°94), Esleus et tous ce qui regarde leur juridiction et authorité (f°95), Eleu du Tiers Etat (f°112), Estats généraux de France (f°119), Exempts et privilèges (f°125), Fortifications (f°127), Francs aleu (f°128v), Francs fiefs et nouveaux acquets (f°129), Gabelles (f°133), Gentilhommes et nobles (f°135), Nobles (f°137), Gouverneurs et lieutenants de Roy, Premiers Présidents et autres commissaires pour le Roy (f°141), Granges (f°149), Greffiers des Estats (f°150), Guerre et gens de guerre (f°154), Huissiers des Etats et Impositions (f°168), Institution et destitution d’officiers (f°177), Intendants de Justices, Maire de Dijon, gardes des Evangiles et commis à la magistrature (f°183), Maison d’Auxonne et de Bellegarde (f°186), Manufactures, Nottaires (f°187), Parlement (f°188), Postes et messageries (f°195), Présidents de la Chambre du Clergé (f°197), Présidents de la Chambre de la Noblesse (f°199), Président de la Chambre du Tiers Etats (f°202), Prévôts des marchands (f°204), Privilèges et privilégiés (f°210), Procureurs syndics (f°217), Procureurs et huissiers du Parlement et autres (f°225), Provinces voisines (f°227), Rangs et séances des ecclésiastiques (f°228), Rangs et séances des villes (f°239), Receveurs (f°248), Religieux et religieuses (f°265), Religion prétendue réformée (f°266), Rivières (f°267), Sallaire, taxations et autres emoluments de Mrs les éleus et autres officiers de la province (f°276v), Sel (f°278), Solliciteurs des affaires du pays (f°289), Suppression d’officiers et autres nouveautés (f°291), Trésoriers de France en Bourgogne (f°306), Titres, registres et papiers de la Province (f°310), Traité des grains et enharrements (f°311), Traité foraine et domanialle (f°314), Vignes (f°317), Villes et communautés (f°318), Vins (f°328), Ustancilles (f°329).
(Ref. 13440)

Keywords : Gravures - LS - Manuscrits Régionalisme

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On y trouve l’ensemble de l’activité de cette institution qui connaît à cette époque son heure de gloire. Elle s’occupe alors aussi bien du régime des postes et messageries, de l’organisation des finances, des droits du sceau, du régime de la noblesse, du statut des gens de guerre, des régimes fiscaux…. Ce recueil paraît avoir été collationné sur un registre officiel. Il est manifestement à l’usage des états eux-mêmes. Ensemble peu commun.Table des délibérations et décrets des Etats de Bourgogne des années 1545 à 1665, classés par rubrique et par ordre alphabétique : Alcade (f°1), Arrière-ban (f°5), Assemblée des Etats généraux (f°5v), Amnistie, Amortissement (f°24v), Bailliage et auditoires des bailliages (f°25), Ban et arrière-ban (f°26), Bénéfices d’inventaire, Collèges des Jésuites (f°27), Châteaux, citadelles, canons et munitions (f°27v), Comtés (f°30), Cottités des Comtés (f°32), Comté de Bourgogne (f°44), Conseillers (f°46), Debtes du pays et communautés (f°48v), Debtes pour troupes à la charge du Roy (f°49), Députés à la chambre des éleus des comptes et l’esleu du Roy (f°51), Conseil des Etats (f°59), Coustume de Bourgogne (f°69), Décrets des Etats et délibération des Chambres (f°71), Dons et Gratifications (f°76), Droits du Sceau et Lettres de chancellerie (f°89), Eaux et forêts, officiers de guerre et table de marbre (f°91), Duché de Loraine (f°93), Ecclésiastiques (f°94), Esleus et tous ce qui regarde leur juridiction et authorité (f°95), Eleu du Tiers Etat (f°112), Estats généraux de France (f°119), Exempts et privilèges (f°125), Fortifications (f°127), Francs aleu (f°128v), Francs fiefs et nouveaux acquets (f°129), Gabelles (f°133), Gentilhommes et nobles (f°135), Nobles (f°137), Gouverneurs et lieutenants de Roy, Premiers Présidents et autres commissaires pour le Roy (f°141), Granges (f°149), Greffiers des Estats (f°150), Guerre et gens de guerre (f°154), Huissiers des Etats et Impositions (f°168), Institution et destitution d’officiers (f°177), Intendants de Justices, Maire de Dijon, gardes des Evangiles et commis à la magistrature (f°183), Maison d’Auxonne et de Bellegarde (f°186), Manufactures, Nottaires (f°187), Parlement (f°188), Postes et messageries (f°195), Présidents de la Chambre du Clergé (f°197), Présidents de la Chambre de la Noblesse (f°199), Président de la Chambre du Tiers Etats (f°202), Prévôts des marchands (f°204), Privilèges et privilégiés (f°210), Procureurs syndics (f°217), Procureurs et huissiers du Parlement et autres (f°225), Provinces voisines (f°227), Rangs et séances des ecclésiastiques (f°228), Rangs et séances des villes (f°239), Receveurs (f°248), Religieux et religieuses (f°265), Religion prétendue réformée (f°266), Rivières (f°267), Sallaire, taxations et autres emoluments de Mrs les éleus et autres officiers de la province (f°276v), Sel (f°278), Solliciteurs des affaires du pays (f°289), Suppression d’officiers et autres nouveautés (f°291), Trésoriers de France en Bourgogne (f°306), Titres, registres et papiers de la Province (f°310), Traité des grains et enharrements (f°311), Traité foraine et domanialle (f°314), Vignes (f°317), Villes et communautés (f°318), Vins (f°328), Ustancilles (f°329).
13440

Data sheet

Lieu d’édition
ss lieu
Année d’édition
1548-1665
Date d’édition
1548-01-01
Editeur
s. éd.
Description
in-4, rel. pl. basane fauve d’époque, dos à nerfs orné de fleurons, pc. de tit. en maroquin bordeaux, tr. jaspées, manuscrit bien lisible, références de registration en marge, (épidermures sur les plats, coiffes accidentées avec manque à la coiffe inf., mors fendus, coins lég. émoussés, 1 f. détaché, qq. rousseurs), 330 f.

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