ANCEL (Marc) et alii

L’ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essai de synthèse comparative suivi du relevé systématique des législations actuelles relatives à l’adoption, sous la dir. de Marc Ancel, Préface de L. Julliot de la Morandière, 2e éd. revue et complétée, Travaux et Recherches de l’Institut de Droit Comparé de l’Univ. de Paris, t. III

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1958

Editeur : Sirey

Description : in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., très bon état, XV-332 p.

« Le Bulletin de la Société de Législation Comparée (…) n’avait pu donner le compte rendu de la première édition de cet ouvrage, paru en 1943, à une époque où la publication du Bulletin était suspendue. Ce travail avait été accompli dans des conditions difficiles, la France occupée étant coupée de nombreuses communications avec d’autres pays. Comme le dit très justement M. le Doyen de la Morandière dans sa préface, cette publication constituait à cette époque un acte de foi méritoire dans le Droit. Il convenait de la reprendre avec une documentation beaucoup plus large, et en tenant compte des changements législatifs survenus en quinze ans.C’est dire l’intérêt nouveau qui s’attache à cette seconde édition grossie d’environ un tiers par rapport à la première et qui rend compte de la législation de 53 pays au lieu de 39 ; intérêt d’autant plus grand qu’il a été possible d’obtenir la collaboration de 44 juristes, représentant la science des différents pays, et donnant une documentation originale que n’avaient pas pu obtenir les 9 collaborateurs dévoués de la première édition. L’ouvrage débute, après une élogieuse préface de M. le Doyen de La Morandière, par un remarquable essai de synthèse comparative rédigé par M. le Conseiller Marc Ancel. Les lecteurs de la première édition avaient déjà pu apprécier la valeur exceptionnelle de ce travail de droit comparé. On le retrouvera tel quel, sauf les retouches qu’imposait la connaissance de nouvelles législations. M. Marc Ancel pose d’abord le problème législatif, en examinant successivement le rôle social de l’adoption, la politique législative suivie au cours du XIXe et du XXe siècle à son sujet, et les caractères juridiques de l’institution. Après quoi l’auteur présente une étude synthétique des conditions de fond et de forme de l’adoption, puis de ses effets. Il note sur ce dernier point la tendance à diversifier l’institution et à renforcer ses effets. Il termine en examinant les conditions, formes et effets de la révocation de l’adoption, lorsque les législations admettent cette révocation Il n’est pas possible, dans ce compte rendu, de mettre en lumière toutes les idées qui se dégagent du travail de M. Marc Ancel. Il en a lui-même noté quelques-unes dans l’introduction qu’il a placée en tête de son étude. Il y fait ressortir combien l’adoption perd de plus en plus son caractère primitif de fiction légale, pour devenir une incorporation réelle de l’enfant dans la famille qui le recueille. On peut ajouter la tendance à rendre toujours plus facile l’adoption, au point qu’un certain nombre de législations l’admettent même en présence d’enfants légitimes. De même. M. Marc Ancel a très justement indiqué que, dans la procédure de l’adoption, on tend à développer la compétence d’organismes de protection de l’enfance.Il ne peut être question ici d’analyser les cinquante-trois rapports concernant le détail de la législation des différents pays. Il faut féliciter leurs auteurs d’avoir su donner l’essentiel en une forme concise, qui permet rapidement au lecteur d’être renseigné. » (André Rouast, RIDC, n° 1/1959, p. 262-263).
(Ref. 50940)
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Keywords : Droit comparé Droit de la famille - Droit de la personne Adoption

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« Le Bulletin de la Société de Législation Comparée (…) n’avait pu donner le compte rendu de la première édition de cet ouvrage, paru en 1943, à une époque où la publication du Bulletin était suspendue. Ce travail avait été accompli dans des conditions difficiles, la France occupée étant coupée de nombreuses communications avec d’autres pays. Comme le dit très justement M. le Doyen de la Morandière dans sa préface, cette publication constituait à cette époque un acte de foi méritoire dans le Droit. Il convenait de la reprendre avec une documentation beaucoup plus large, et en tenant compte des changements législatifs survenus en quinze ans.C’est dire l’intérêt nouveau qui s’attache à cette seconde édition grossie d’environ un tiers par rapport à la première et qui rend compte de la législation de 53 pays au lieu de 39 ; intérêt d’autant plus grand qu’il a été possible d’obtenir la collaboration de 44 juristes, représentant la science des différents pays, et donnant une documentation originale que n’avaient pas pu obtenir les 9 collaborateurs dévoués de la première édition. L’ouvrage débute, après une élogieuse préface de M. le Doyen de La Morandière, par un remarquable essai de synthèse comparative rédigé par M. le Conseiller Marc Ancel. Les lecteurs de la première édition avaient déjà pu apprécier la valeur exceptionnelle de ce travail de droit comparé. On le retrouvera tel quel, sauf les retouches qu’imposait la connaissance de nouvelles législations. M. Marc Ancel pose d’abord le problème législatif, en examinant successivement le rôle social de l’adoption, la politique législative suivie au cours du XIXe et du XXe siècle à son sujet, et les caractères juridiques de l’institution. Après quoi l’auteur présente une étude synthétique des conditions de fond et de forme de l’adoption, puis de ses effets. Il note sur ce dernier point la tendance à diversifier l’institution et à renforcer ses effets. Il termine en examinant les conditions, formes et effets de la révocation de l’adoption, lorsque les législations admettent cette révocation Il n’est pas possible, dans ce compte rendu, de mettre en lumière toutes les idées qui se dégagent du travail de M. Marc Ancel. Il en a lui-même noté quelques-unes dans l’introduction qu’il a placée en tête de son étude. Il y fait ressortir combien l’adoption perd de plus en plus son caractère primitif de fiction légale, pour devenir une incorporation réelle de l’enfant dans la famille qui le recueille. On peut ajouter la tendance à rendre toujours plus facile l’adoption, au point qu’un certain nombre de législations l’admettent même en présence d’enfants légitimes. De même. M. Marc Ancel a très justement indiqué que, dans la procédure de l’adoption, on tend à développer la compétence d’organismes de protection de l’enfance.Il ne peut être question ici d’analyser les cinquante-trois rapports concernant le détail de la législation des différents pays. Il faut féliciter leurs auteurs d’avoir su donner l’essentiel en une forme concise, qui permet rapidement au lecteur d’être renseigné. » (André Rouast, RIDC, n° 1/1959, p. 262-263).
50940

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1958
Date d’édition
1958-01-01
Editeur
Sirey
Description
in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., très bon état, XV-332 p.

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