Ignorer et passer au contenu

Livres Anciens
MDD Éditions
Archives
Contact

Pays/région

Rechercher

Langue

Français
English

Facebook
Instagram
Tumblr

Livres Anciens
MDD Éditions
Archives
Contact

Langue

Français
English

Recherche

Connexion Panier

Article ajouté au panier

Voir le panier

Accueil
Collection
Livres anciens

Collection: Livres anciens

Le portail de la bibliothèque patrimoniale du droit

Trier par :

10705 produits

Filtrer et trier Filtrer

Filtrer et trier

Filtrer

10705 produits

Trier par :

Tout supprimer

10705 produits

CHOLET (Christian) – L’ABORDAGE INTERNATIONAL, Compétence et conflit des lois

CHOLET (Christian)

L’ABORDAGE INTERNATIONAL, Compétence et conflit...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
MAULION (Paul) – DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER LES COLLISIONS EN MER, De l’autorité de la chose jugée par le ministre de la marine et par les tribunaux maritimes commerciaux, au point de vue des actions en dommages et intérêts introduites

MAULION (Paul)

DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER ...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
GAUTIER (André) – DES CLAUSES D’IRRESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE TRANSPORT MARITIME, Thèse, Université d’Aix-Marseille, Faculté de droit d’Aix

GAUTIER (André)

DES CLAUSES D’IRRESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE TR...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
AUBRUN (Henri) – LES TRANSPORTS DE MARCHANDISES PAR MER, Loi du 2 avril 1936, Loi du 9 avril 1936 et Convention internationale de Bruxelles, Préface de Georges Ripert

AUBRUN (Henri)

LES TRANSPORTS DE MARCHANDISES PAR MER, Loi du ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MICHON (Georges) – LES CONVENTIONS MARITIMES POSTALES DEVANT LE PARLEMENT FRANÇAIS

MICHON (Georges)

LES CONVENTIONS MARITIMES POSTALES DEVANT LE PA...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
SCHWOB (Georges) – LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATION (Étude de Droit comparé et de Droit français), Thèse (Président : M. Percerou ; Suffragants : MM. Lévy-Ulmann, Ripert), Université de Paris - Faculté de droit

SCHWOB (Georges)

LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATIO...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
GRISOLLE (Auguste) – L’ALIÉNÉ NON INTERDIT, 3e éd.

GRISOLLE (Auguste)

L’ALIÉNÉ NON INTERDIT, 3e éd.

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
LENNEP (R. van) – PROJET DE RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE DE L’ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL

LENNEP (R. van)

PROJET DE RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE DE L’AR...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
CREVOISIER (Fortuné) – LA RECONNAISSANCE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ, Commentaire pratique de la loi du 16 nov. 1912 avec exposé de la jurisprudence antérieure et actuelle des détails complets sur la procédure et la question de non-rétroactivité suivi des

CREVOISIER (Fortuné)

LA RECONNAISSANCE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ, C...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
BOUSSUS (Fernand) – LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DES ÉTRANGERS EN FRANCE

BOUSSUS (Fernand)

LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DES ÉTRANG...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

Prix habituel 600,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Rau et Ch. Falcimaigne avec la collaboration de M. Gault, [t. I à IV

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
CÉSAR-BRU (Charles) – DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMMENTAIRE DE LA LOI DU 13 FÉVRIER 1889 (Droit français), Thèse, Faculté de droit de Toulouse

CÉSAR-BRU (Charles)

DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMME...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
MAGNOL (Joseph) – DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPPORTS AVEC L’AUTORITÉ JUDICIAIRE ET DE SON RATTACHEMENT AU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

MAGNOL (Joseph)

DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPP...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
MANUEL (Henri) – DE L’ACTION DIRECTE Contre les débiteurs substitués en matière civile

MANUEL (Henri)

DE L’ACTION DIRECTE Contre les débiteurs substi...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
COMBALDIEU (Raoul) – DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE

COMBALDIEU (Raoul)

DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
MALRIC (Gabriel) – DE LA CLAUSE D’AMEUBLISSEMENT (Commentaire des articles 1505 à 1509 du Code civil), Thèse, Faculté de droit de Toulouse

MALRIC (Gabriel)

DE LA CLAUSE D’AMEUBLISSEMENT (Commentaire des ...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
VÉZINHET (Auguste) – DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ET QUELQUES AUTRES RAPPORTS JURIDIQUES, Thèse, Faculté de droit de Toulouse

VÉZINHET (Auguste)

DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
BÉRARD (Victor) – GENÈVE ET LES TRAITÉS, t. I : 1589-1816, t. II : 1817 - 1921

BÉRARD (Victor)

GENÈVE ET LES TRAITÉS, t. I : 1589-1816, t. II ...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
PACILLY (Georges) – LE DON MANUEL, Préface de Henri Lemonnier

PACILLY (Georges)

LE DON MANUEL, Préface de Henri Lemonnier

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
LOWELL (Abbott Lawrence) – LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public [mq. le t. I]

LOWELL (Abbott Lawrence)

LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
ROUSSEAU (Henri) – LA MINORITÉ DES ENFANTS NATURELS

ROUSSEAU (Henri)

LA MINORITÉ DES ENFANTS NATURELS

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
VAN DEN HEUVEL (J.) – DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF EN FRANCE & EN BELGIQUE, 2e éd.

VAN DEN HEUVEL (J.)

DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BU...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
DEJEAN (Oscar) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3e éd. revue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence

DEJEAN (Oscar)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
VAREILLES-SOMMIÈRES (Gabriel de Labroüe de) – L’HYPOTHÈQUE JUDICIAIRE, Son passé, son présent, son avenir

VAREILLES-SOMMIÈRES (Gabriel de Labroüe de)

L’HYPOTHÈQUE JUDICIAIRE, Son passé, son présent...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
ROMAN (René) – CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes législatifs - Circulaires ministérielles - Jurisprudence - Interprétation administrative - Doctrine, Avec la collaboration de Jean Nicolaÿ, André Toulemon et Maurice Vacher, Préface de Georges Ba

ROMAN (René)

CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes lé...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
TAUDIÈRE (H.) – LES ENFANTS NÉS HORS MARIAGE, D’APRÈS LES LOIS DES 2 JUILLET ET 7 NOVEMBRE 1907 SUR LA PROTECTION ET LA TUTELLE DES ENFANTS NATURELS ET LES ENFANTS ADULTÉRINS, 2e éd., coll. du Bulletin-Commentaire des Lois nouvelles et décrets

TAUDIÈRE (H.)

LES ENFANTS NÉS HORS MARIAGE, D’APRÈS LES LOIS ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
PERIER (Arsène) – DES MARCHÉS DE FOURNITURES

PERIER (Arsène)

DES MARCHÉS DE FOURNITURES

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
MINVIELLE (Géo) – LA GRAVE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES NOTAIRES EN MATIÈRE DE LOTISSEMENT

MINVIELLE (Géo)

LA GRAVE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES NO...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
GUIRAUD (A.) – ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE

GUIRAUD (A.)

ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
LELOIR (Georges) – CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne des enfants et descendants, [mq. t. II]

LELOIR (Georges)

CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
MAZEAUD (Léon) – LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
RIVIÈRE (H. F.) – DU COMMIS-VOYAGEUR ET DE SON PRÉPOSANT, Traité suivi d’un appendice sur les représentants de commerce

RIVIÈRE (H. F.)

DU COMMIS-VOYAGEUR ET DE SON PRÉPOSANT, Traité ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
[Association internationale de Droit pénal] – QUATRIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Paris (26-31 juillet 1937), Rapports

[Association internationale de Droit pénal]

QUATRIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL,...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MOSSÉ (Armand) – LES PRISONS ET LES INSTITUTIONS D’ÉDUCATION CORRECTIVE, 3e éd.

MOSSÉ (Armand)

LES PRISONS ET LES INSTITUTIONS D’ÉDUCATION COR...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €

1
…
58
59
60
61
62
…
298

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

Facebook
Instagram
Tumblr

Liens rapides

Livres anciens
MDD éditions
Archives
Contact

Pages légales

Politique de confidentialité
Mentions Légales
Conditions générales de vente

Abonnez-vous à notre newsletter

E-mail

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site.

Facebook
Instagram
Tumblr

© 2026, La Mémoire du Droit Commerce électronique propulsé par Shopify -- E-commerce créé par Astral DEV

Le choix d'une sélection entraîne l'actualisation de la page entière.
S'ouvre dans une nouvelle fenêtre.