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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, t. I : 5e éd. revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et d

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une premiè...

Prix habituel 170,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 170,00 €
LAURENT (François) – DROIT CIVIL INTERNATIONAL

LAURENT (François)

DROIT CIVIL INTERNATIONAL

Prix habituel 600,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar) – EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe, Précédée d’une généralisation du droit romain, D’après les textes anciennement c

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
MARCADÉ (Victor-Napoléon) – EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ou COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION

MARCADÉ (Victor-Napoléon)

EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOL...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
CUQ (Édouard) – LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd. entièrement refondue, Préface de Joseph-Émile Labbé : t. I : L’ancien droit ; t. II : Le droit classique et le droit du Bas-Empire

CUQ (Édouard)

LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd....

Prix habituel 240,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

MALEVILLE (Jacques de)

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...

Prix habituel 600,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
SMITH (Adam) – RECHERCHES SUR LA NATURE ET LES CAUSES DE LA RICHESSE DES NATIONS, Traduction nouvelle avec des notes et observations par Germain Garnier, Avec le portrait de Smith

SMITH (Adam)

RECHERCHES SUR LA NATURE ET LES CAUSES DE LA RI...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813) ; t. III & IV : Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...

Prix habituel 900,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 900,00 €
DEMANGEAT (Charles) – COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1° Un abrégé de l’histoire externe du droit romain ; 2° L’explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien ; 3° L’explication des principaux textes du Digeste et

DEMANGEAT (Charles)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
OUDOT (Julien) – PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; suivis de LETTRES adressées À M. GIRAUD

OUDOT (Julien)

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’EN...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

[Code civil - Édition Originale]

CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...

Prix habituel 900,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 900,00 €
TAPARELLI D’AZEGLIO (R.P. Luigi) – ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’auteur

TAPARELLI D’AZEGLIO (R.P. Luigi)

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES F...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis) – COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.

DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)

COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.

Prix habituel 1.200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.200,00 €
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) – NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Pa

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...

Prix habituel 3.200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 3.200,00 €
ANTONINI (P.) – LE SERMENT

ANTONINI (P.)

LE SERMENT

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
MOREAU (Félix) – LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Alexandre Dumas fils

MOREAU (Félix)

LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Al...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
DUPRÉ (Fernand) – LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères, (Immeubles particuliers, Immeubles industriels ou commerciaux, Immeubles agricoles, Exploitation hôtelières)

DUPRÉ (Fernand)

LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités ...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
SIMON (Philippe) – ESSAI D’UNE DOCTRINE RADICALE, Deuxième cahier de la vingt-quatrième série

SIMON (Philippe)

ESSAI D’UNE DOCTRINE RADICALE, Deuxième cahier ...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
LERAY (René) – L’ARBITRAGE ET LA LOI NOUVELLE SUR LA CLAUSE COMPROMISSOIRE, Lettre-Préface de Albert Rodanet

LERAY (René)

L’ARBITRAGE ET LA LOI NOUVELLE SUR LA CLAUSE CO...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
REGINGAUD (Fernand) – LE RÉGIME DOUANIER FRANÇAIS, Sa réglementation, Manuel pratique des opérations à effectuer à l’entrée et à la sortie, Préface de Fernand Chapsal

REGINGAUD (Fernand)

LE RÉGIME DOUANIER FRANÇAIS, Sa réglementation,...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897

[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE

NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
GAZIER (Henri) – LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS L’AGRICULTURE, avec : Les textes des accidents agricoles ; Un barème des incapacités ; Un aperçu des Assurances sociales agricoles

GAZIER (Henri)

LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU T...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
DEYZAC (Franck) – TRANSFERTS ET CERTIFICATS DE PROPRIÉTÉ, La loi du 26 mars 1927, Le décret d’administration publique du 9 mai 1928 et leurs applications pratiques, Formules expliquées et annotées, Suivies du texte des dispositions légales et instructions

DEYZAC (Franck)

TRANSFERTS ET CERTIFICATS DE PROPRIÉTÉ, La loi ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
BRIOD (Daniel) – LA SCIENCE DE LA VENTE ET SA PLACE DANS L’ENSEIGNEMENT COMMERCIAL, Dissertation, Université de Lausanne, École des Hautes Études commerciales

BRIOD (Daniel)

LA SCIENCE DE LA VENTE ET SA PLACE DANS L’ENSEI...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
SABADIE (Jean) – LE NOUVEAU STATUT DE LA VITICULTURE, (Loi du 4 juillet 1931)

SABADIE (Jean)

LE NOUVEAU STATUT DE LA VITICULTURE, (Loi du 4 ...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
BÉRARD (André) – PRIX DE REVIENT DANS LA CULTURE, Institut scientifique de recherches économiques et sociales, Mémoires et enquêtes, t. III

BÉRARD (André)

PRIX DE REVIENT DANS LA CULTURE, Institut scien...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
CHÈNE-VARIN (A. de) – CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX DOMESTIQUES (Loi du 2 Août 1884 sur le Code rural), Petite encyclopédie juridique, t. XXXVI

CHÈNE-VARIN (A. de)

CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX D...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
FÉLICE (Pierre de) – LES IMPÔTS AGRICOLES, Petite bibliothèque agricole

FÉLICE (Pierre de)

LES IMPÔTS AGRICOLES, Petite bibliothèque agricole

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
LYON (Jacques) – LA POLITIQUE DOUANIÈRE AGRICOLE DE L’EMPIRE ALLEMAND, Thèse (Président : M. Souchon ; Suffragants : MM. Bourguin et Perreau)

LYON (Jacques)

LA POLITIQUE DOUANIÈRE AGRICOLE DE L’EMPIRE ALL...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
PETIT (Albert) – DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 1898 AU RÉGIME ADMINISTRATIF DES EAUX

PETIT (Albert)

DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 18...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
JAPIOT (René) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURAL DE LA GUERRE, Étude doctrinale des lois, décrets et décisions de jurisprudence concernant les mesures prises à l’occasion de la guerre et les difficultés résultants de la guerre relativement

JAPIOT (René)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
PINTA (Louis) – DES ARBITRES RAPPORTEURS PRÈS LES TRIBUNAUX DE COMMERCE

PINTA (Louis)

DES ARBITRES RAPPORTEURS PRÈS LES TRIBUNAUX DE ...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
SUDRE (Jacques) – LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ÉTAT EN MATIÈRE DE CONTRATS

SUDRE (Jacques)

LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ÉTAT EN MATIÈRE DE C...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
DUFOUR – TRAITÉ COMPLET DE LA TUTELLE ET DE L’ADMINISTRATION LÉGALE, Divisé en deux parties : l’une applicable à la législation et à la doctrine & l’autre aux formules

DUFOUR

TRAITÉ COMPLET DE LA TUTELLE ET DE L’ADMINISTRA...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MAZEAUD (Léon) – LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
LOWELL (Abbott Lawrence) – LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public [mq. le t. I]

LOWELL (Abbott Lawrence)

LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €

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