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![[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24793-1.jpg?v=1766927938&width=533)
![[Périodique], LEPEC – BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES, depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, t. 9 (Consulat), 14 (Restaurat](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20771-1.jpg?v=1766924793&width=533)
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![[Périodique], PARIS (Henri) – STRATÉGIES SOVIÉTIQUE ET AMÉRICAINE, Les Cahiers de la Fondation pour les études de défense nationale n° 17, par le groupe d’études et de recherches sur la stratégie soviétique, Supplément au n° 7 (3ème trim. 1980) de Stratég](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20150-1.jpg?v=1766924486&width=533)
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![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35469-1.jpg?v=1766933886&width=533)
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![[Première Guerre mondiale] – LE LIVRE D’OR DE LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, GUERRE 1914-1918](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30456-1.jpg?v=1766930753&width=533)
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![[Procès] – LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3e CONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec Croquis pris à l’audience, Revue des Causes célèbres politiques et criminelles, Jeudi 18 juillet 1918,](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55666-1.jpg?v=1766959976&width=533)
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![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
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![[Rapport de Joseph Laîné, Journal militaire officiel] – ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS : Le point du jour ou Résultat de ce qui s’est passé la veille à l’Assemblée nationale, n° 617, Suite du rapport concernant les droits à imposer sur les denrées colo](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4184-1.jpg?v=1766955869&width=533)
![[Rapport du Sénat] – ISRAËL ET LES TERRITOIRES PALESTINIENS : QUELLE PAIX POUR L’AN 2000 ?, MM. Bertrand DELANOË et Maurice LOMBARD sénateurs, Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, n° 159, 1996-1997](http://memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50789-1.jpg?v=1766948058&width=533)
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