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DELHAY (Francis) – LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contribution à l’étude des rapports de la notion d’indivision avec les notions de société civile et de personnalité morale, Bibl. de droit privé, t. LXXXIX

Épuisé

DELHAY (Francis)

LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contributi...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
DELHAY (Francis) – LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contribution à l’étude des rapports de la notion d’indivision avec les notions de société civile et de personnalité morale, Préface de Jean Patarin, Bibl. de droit privé, t. LXXXIX

Épuisé

DELHAY (Francis)

LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contributi...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.) – L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la Bourse, préface de Serge Guinchard, Avant-propos de Anne-Marie Slaughter, Bibl. de droit privé,

DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
DELIERNEUX (Martine) – LES NOUVELLES RÈGLES UNIFORMES DE LA C.C.I. RELATIVES AUX GARANTIES SUR DEMANDE (article à paraître dans la Revue de Droit Commercial Belge, extrait de la 3ème journée du Juriste d’Entreprise du 29/X/1992

DELIERNEUX (Martine)

LES NOUVELLES RÈGLES UNIFORMES DE LA C.C.I. REL...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
DELIYANNIS (Jean) – LE CINQUANTENAIRE DU CODE CIVIL, extrait de la Revue hellénique de droit international, 1996, 49:1

DELIYANNIS (Jean)

LE CINQUANTENAIRE DU CODE CIVIL, extrait de la ...

Prix habituel 12,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 12,00 €
DELLECI (Jean-Marc) – LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Son application aux opérations de banque, 2ème éd., Préface de Jean-Louis Rives-Lange

DELLECI (Jean-Marc)

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
DELMAS (Claude) – HISTOIRE DES PROJETS D’UNIFICATION POLITIQUE DE L’EUROPE, 1815-1970, Cours - 1970, Centre international d’études et de recherches européennes, Université internationale de sciences comparées Luxembourg

DELMAS (Claude)

HISTOIRE DES PROJETS D’UNIFICATION POLITIQUE DE...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
DELMAS (Claude) – L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, coll. Que sais-je ?

DELMAS (Claude)

L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, coll. Que sais-je ?

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DELMAS (Claude) – L’O.T.A.N., 2ème éd. mise à jour, coll. Que sais-je ?

DELMAS (Claude)

L’O.T.A.N., 2ème éd. mise à jour, coll. Que sai...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DELMAS-MARTY (Mireille) et LABRUSSE-RIOU (Catherine) – LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 2ème éd., coll. Que sais-je ?

DELMAS-MARTY (Mireille) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)

LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 2ème éd., coll. Que s...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DELMAS-MARTY (Mireille) – LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code pénal, coll. Droit d’aujourd’hui

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
DELMAS-MARTY (Mireille) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. XIV

Épuisé

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNA...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €

Épuisé
DELMAS-MARTY (Mireille) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. XIV

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNA...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
DELMAS-SAINT-HILAIRE (Philippe) – LE TIERS À L’ACTE JURIDIQUE, Préface de Jean Hauser, Bibl. de droit privé, t. 333

Épuisé

DELMAS-SAINT-HILAIRE (Philippe)

LE TIERS À L’ACTE JURIDIQUE, Préface de Jean Ha...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

Épuisé
DELNOY (Paul) – LES LIBÉRALITÉS ET LES SUCCESSIONS, 3e éd.

DELNOY (Paul)

LES LIBÉRALITÉS ET LES SUCCESSIONS, 3e éd.

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
DELORME (Hélène) et CLERC (Denis) – UN NOUVEAU GAAT ? Les échanges mondiaux après l’Uruguay Round, coll. Espace international

DELORME (Hélène) et CLERC (Denis)

UN NOUVEAU GAAT ? Les échanges mondiaux après l...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DELORME (Jean) – LES GRANDES DATES DE L’ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 4ème éd. mise à jour, coll. Que sais-je ?

DELORME (Jean)

LES GRANDES DATES DE L’ÉPOQUE CONTEMPORAINE, 4è...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DELOUPE (Émile Jean) – INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.

DELOUPE (Émile Jean)

INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DÉLOYE (Yves) – SOCIOLOGIE HISTORIQUE DU POLITIQUE, coll. Guides Repères n° 209

DÉLOYE (Yves)

SOCIOLOGIE HISTORIQUE DU POLITIQUE, coll. Guide...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
DELPECH (C.) – LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASSISES

Épuisé

DELPECH (C.)

LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASS...

Prix habituel 91,47 €

Prix habituel Prix promotionnel 91,47 €

Épuisé
DELPECH (Caliste) – LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES

DELPECH (Caliste)

LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
DELPECH (Joseph) – CODE ADMINISTRATIF

DELPECH (Joseph)

CODE ADMINISTRATIF

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
DELPECH (Joseph) – STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, Préface de M. Sébastien Charléty, 2e éd. entièrement refondue ; SUPPLÉMENT à la 2e éd.

DELPECH (Joseph)

STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE ...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
DELPÉRÉE (Francis) – L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Bibl. de droit public t. LXXXV

Épuisé

DELPÉRÉE (Francis)

L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONC...

Prix habituel 60,98 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,98 €

Épuisé
DELPÉRÉE (Francis) – L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit public, t. LXXXV

Épuisé

DELPÉRÉE (Francis)

L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONC...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
DELRIEU (Sabrina) – INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface de Corinne Saint-Alary-Houin, coll. de Thèses, Doctorat & Notariat, t. 47

DELRIEU (Sabrina)

INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface d...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
DELSOL (Xavier), GARAY (Alain) & TAWIL (Emmanuel) – DROIT DES CULTES, coll. Références

DELSOL (Xavier), GARAY (Alain) & TAWIL (Emmanuel)

DROIT DES CULTES, coll. Références

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
DELUCENAY (Georges) – DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le 28 juin 1910, (Président : M. Bailly, Suffragants : MM. Hémard et

DELUCENAY (Georges)

DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude d...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
DELVALLEZ (Charles-Édouard) – LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface de Jean-Marie Pontier, coll. Logiques Juridiques

DELVALLEZ (Charles-Édouard)

LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT C...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]

DELVINCOURT (Claude-Étienne)

INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformémen...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
DELVOLVÉ (Pierre) – LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT LES CHARGES PUBLIQUES, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. LXXXVIII

Épuisé

DELVOLVÉ (Pierre)

LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT LES CHARGES PUBLIQ...

Prix habituel 160,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 160,00 €

Épuisé
DELVOLVÉ (Pierre) – LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT LES CHARGES PUBLIQUES, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. LXXXVIII

Épuisé

DELVOLVÉ (Pierre)

LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT LES CHARGES PUBLIQ...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €

Épuisé
DELVOLVÉ (Pierre) – LE PROBLÈME DE LA NATURE JURIDIQUE DES CONVENTIONS BILATÉRALES PASSÉS PAR LES ÉTABLISSEMENT PUBLICS EN MATIÈRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ; LES PROBLÈMES D’ASSURANCE POSÉS PAR LES ACTIONS DE FORMATION CONTINUE, Extrait de La

DELVOLVÉ (Pierre)

LE PROBLÈME DE LA NATURE JURIDIQUE DES CONVENTI...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
DELVOLVÉ (Pierre) – LES BIENS DE L’ADMINISTRATION

Épuisé

DELVOLVÉ (Pierre)

LES BIENS DE L’ADMINISTRATION

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
DEMAIN (Bernard) – LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI

Épuisé

DEMAIN (Bernard)

LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €

Épuisé
DEMAIN (Bernard) – LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI

Épuisé

DEMAIN (Bernard)

LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

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